Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
4 — Personnel judiciaire
6747 résultats
Bertheau (Charles). Du droit de plaidoirie des avoués, Revue de la réforme judiciaire. Recueil historique et critique de la législation et des institutions judiciaires, 4e année, 1888, p. 97-105.
Cellier-Dufayel (Narcisse-Honoré). Considérations sur le notariat et la législation, Paris, Delaunay, 1837, XIV-379 p; 2e éd., 1840 (Réforme notariale et vénalité des offices), Paris, Joubert, XX-XIV-380 p.
Cellier-Dufayel (Narcisse-Honoré). La philosophie du notariat, ou Lettres sur la profession de notaire..., Paris, Videcoq, 1832, 2 parties en 1 vol.
Cellier-Dufayel (Narcisse-Honoré). Lettre à M. de Rancé, député de l'Eure, sur l'organisation légale de cours publics de notariat, Rouen, impr. de D. Brière, 1835, 32 p.
Centre de formation professionnelle des barreaux du ressort de la Cour d'appel de Paris, Procédure civile, Paris, 1981, 2 vol., 621 p.
Cère (Émile). Les huissiers, les abus qu'ils commettent, etc., Paris, aux bureaux du Journal "La France", 1883, 31 p.
Bertheau (Hippolyte). Commentaire approfondi du tarif légal des notaires de France et d'Algérie. Suivi du nouveau tarif des avoués, Paris, chez l'auteur, 1904.
Cerf (Joseph). Association des avocats-conseils. Quelques observations sur le titre d'avocat, Paris, Librairie judiciaire, 1913, 14 p.
Cerf (Joseph). Le conseil juridique, son rôle, ses méthodes, ses règles, Paris, L. G. D. J., 1935, 64 p.
Cerfberr de Médelsheim (Alphonse). Vénalité des offices. Du courtage, Paris, Librairie centrale, 1865, 141 p.
Certoux (Alain, dr.). Problèmes posés aux psychiatres par les missions d'expertise et de prise en charge de personnalité de délinquants à la demande des autorités judiciaires, Rapport introductif, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1975, n° 4, p. 1116-1124.
Cerveau (Bernard). Protection juridique : libre choix de l'avocat, Gazette du Palais, 27-28 septembre 2000, p. 1686-1687.
César-Bru (Charles). Les notaires et le notariat [analyse d'ouvrages d'Émile Legrand], Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l'étranger, tome 29, 1905, p. 167-174.
Cesbron (Jérôme). Les sanctions disciplinaires au sein de la magistrature, mémoire de D.E.A., Sociologie du droit, Paris 2, 1992, dact., 74 f°.
H
Bertherat (Bruno). La morgue de Paris au XIXe siècle (1804-1907). Les origines de l'Institut médico-légal ou les métamorphoses de la machine, thèse de doctorat, Histoire, Université de Paris 1, 2002, dact., 911 f°.
Cevaer (Jean-Pierre). Le racket légal des huissiers : leurs méthodes et comment y résister, Paris, Le Grand livre du mois, 1995, 218 p; A. Michel, 1996, 218 p.
H
Charvet (Dominique). Sept ans de syndicalisme judiciaire, Pro-Justicia (Belgique), 1975, p. 14-29.
Chabanol (Daniel). L'expertise devant le juge administratif, Lyon, Compagnie des experts judiciaires près la Cour d'appel, 1981, 47 p.
Chabanol (Daniel). Le statut des magistrats administratifs, in Cadiet (Loïc), Richer (Laurent) (dir.). Réforme de la justice, réforme de l'État. Colloque, Paris, Sorbonne, 24 et 25 janvier 2002, Paris, PUF, 2003, p. 277-282.
Chabert (Patrick). Les défis pour l'indépendance de l'avocat. L'@-professionnalisation : un enjeu ou un défi pour l'indépendance et le secret professionnel des avocats ?, in L'indépendance de l'avocat. Actes du 28e colloque de droit européen, Bayonne, 25-26 février 2002, Strasbourg, Ed. du Conseil de l'Europe, 2003, p.30-36.
Chadefaux (M.). De la séparation des fonctions d'avocat et d'avoué, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1912, 130 p.
H
Chadefaux (Pierre). L'affaire des moustaches [à Ambert, en 1844], La Vie judiciaire, 1953, n° 397, 16-21 novembre, p. 7.
H
Arbré de la Roche (B.). Un parquet en province. Étude de mœurs judiciaires, Nantes, chez l'auteur, 1881, 359 p.
Discipline du notariat. Projet d'ordonnance, Gazette des tribunaux, 8 et 9-10 janvier 1843.