Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

4-2-4-2 — Magistrats. Noviciat judiciaire (auditeurs, suppléants, attachés)

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Les juges suppléants. Rapport de M. Portalis, Le Droit, 9, 10, 14, 15 juillet 1840. Liouville (Albert). Les juges suppléants au Tribunal de la Seine et en province, Le Droit, 12-13 juillet 1886. Maire (Ch.). Des juges suppléants près les tribunaux de première instance et de l'instruction d'un noviciat judiciaire, Nancy, Impr. de Dard, 1841, 16 p. Maniez (Eustache-Louis). Des juges-auditeurs et de ce qu'il faudrait faire pour améliorer cette institution. Mémoire présenté à S. G. Mgr le Garde des Sceaux, Boulogne, Impr. de J. Leroy, 1829, 16 p. Maniez (Eustache-Louis). Réflexions sur l'utilité et les inconvénients que présente la réorganisation d'un corps d'auditeurs près les tribunaux de première instance, Douai, Deregnaucourt, 1841, 23 p. Martin du Nord (Nicolas-Marie-Ferdinand-Louis-Joseph). Projet de loi relatif au noviciat judiciaire. Chambre des pairs, session de 1842. Exposé des motifs, s. l. n. d. Mimin (Pierre). Le noviciat de la magistrature, Dalloz, 1946, chronique VIII, p. 29-32. Mouly Latour Varan. Pétition adressée à la Chambre des députés sur les juges auditeurs [6 février 1829], Paris, Impr. de Crapelet, 1829, 8 p. Nominations judiciaires, juges suppléants, noviciat, Le Droit, 16, 26-27 avril 1841. Observations sur quelques articles du projet de loi de suppression des juges auditeurs présenté par M. Dupont de l'Eure, Garde des Sceaux... à la séance du 2 septembre 1830, et considérations sur la nécessité de supprimer également l'institution des conseillers auditeurs, par un juge du Tribunal de la Seine, Paris, Impr. de Lachevardière, s. d. Organisation du tribunal de la Seine. De la suppression des juges suppléants, Gazette des tribunaux, 23 et 27-28 avril 1840. Petit (Auguste). Des juges auditeurs. Pétition à la Chambre des députés [10 juin 1828], Paris, Impr. de J. Smith, 1828, 38 p. Petit (Auguste). Supplément à la pétition sur les juges auditeurs adressée à la Chambre des députés [11 février 1829], Paris, Impr. de J. Smith, 1829. Piou (Jean-Baptiste-Constance). Le noviciat judiciaire, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour royale de Lyon, 13 novembre 1844, Lyon, Impr. de L. Perrin, 1844, 28 p. Pourquery de Boisserin (Joseph-Gaston). Proposition de loi sur les juges suppléants et les juges près le tribunal de la Seine (5 février 1901), Paris, impr. de Motteroz, 1901, 3 p. Pourquery de Boisserin (Joseph-Gaston). Rapport fait au nom de la commission de la réforme judiciaire et de législation civile, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Pourquery de Boisserin sur les juges suppléants des tribunaux d'arrondissement (10 juin 1901), Paris, Impr. de Motteroz, s. d., 12 p. Pourquery de Boisserin (Joseph-Gaston). Rapport supplémentaire fait au nom de la commission de la réforme judiciaire et de législation civile, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Pourquery de Boisserin sur les juges suppléants des tribunaux d'arrondissement (25 juin 1901), Paris, Impr. de Motteroz, 1901, 2 p. Projet de loi sur la suppression des juges suppléants, Gazette des tribunaux, 12 juin, 9 juillet 1840. Reulos (Alexandre). Des juges suppléants près les tribunaux d'arrondissement, France judiciaire, tome 25, 1901, première partie (Études historiques et juridiques), p. 373-378. Ropers (Jean-Louis). L'angoissante situation des juges suppléants, Pouvoir judiciaire, 8e année, n° 85, décembre 1953, p. 8. Silvera (Victor). Le nouveau statut des auditeurs de justice, Revue administrative, 1972, n° 150, p. 628-631. Situation des juges suppléants, La Loi, 26 octobre 1893. H Tanguy (Jean-François). Magistrats ou auxiliaires ? Les suppléants de paix en France au XIXe siècle, in Dolan (Claire) (dir.). Entre justice et justiciables : les auxiliaires de la justice du Moyen âge au XXe siècle, Laval, Les Presses de l'Université de Laval, 2005, p. 679-695. Vidal-Allemand (G.). Précis en faveur des conseillers auditeurs appartenant à quelques cours d'appel, Riom, A. Jouvet, 1852, 20 p.