Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

4-2-5-2 — Justice et pouvoir. Indépendance

59 résultats

Bardon. L'indépendance du magistrat, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Montpellier, 3 novembre 1853, Montpellier, J. Martel aîné, 1853, 63 p. Becuwe (Rachel). Magistrats et politique. Débat sur l'indépendance des juges ou la transformation des rapports de force entre les différents organes institutionnels de l'État, mémoire de D.E.A., Sciences politiques, Lille, I.E.P., 1997, dact., 149 f°. Bernard (Claude). L'indépendance du juge et le phénomène juridictionnel, thèse de doctorat, Droit public, Caen, 1982, dact. Bredin (Jean-Denis). Qu'est-ce que l'indépendance du juge ?, Justices. Revue générale de droit processuel, n° 3, janvier-juin 1996, p. 161-166. Brissaud (Jacques). Des garanties nouvelles de l'indépendance des magistrats, Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l'étranger, tome 58, 1934, p. 187-208. Broussel. Parlementarisme et justice, La Nouvelle Revue, tome 109, 1er décembre 1897, p. 489-510. Buffelan-Lanore (Jean-Paul). De l'indépendance de la magistrature, Petites affiches, 11 juin 1993, n° 70, p. 9-14. Chanu (Bruno). L'indépendance de la justice à travers la presse des années 90, mémoire, IEP, Aix-en-Provence, 1998, dact. Cumenge (Germain). La magistrature, son indépendance et l'esprit critique, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bordeaux, 16 octobre 1900, Bordeaux, Gounouilhou, 1900, 32 p. Damien (André). L'indépendance de la magistrature, La Revue administrative, n° 291, mai-juin 1996, p. 251-255. David (Robert). Indépendance de la magistrature ou indépendance du magistrat, Esprit, août 1947, p. 269-275. Delpech (Joseph). À propos du décret Sarrien (18 août 1906). Quelques remarques de droit comparé sur les moyens d'assurer en pratique l'indépendance des juges vis-à-vis du pouvoir, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 14e année, 1907, tome XXIV, p. 67-91. Delzons (Louis). Les magistrats indépendants, Revue politique et littéraire. Revue Bleue, 1907, p. 175-178. Devillé (Anne). Influence du pouvoir exécutif sur les prérogatives du juge en France, sous la Ve République, in Gérard (Ph.), Ost (François), Van de Kerchove) (M.) (dir.). Fonction de juger et pouvoir judiciaire. Transformations et déplacements, Bruxelles, Publications de la Faculté universitaire de Saint-Louis, 1978, p. 469-492. Dufour (Olivia). Qui a peur de l'indépendance des juges ?, Petites affiches, 25 janvier 2000, n° 17, p. 3-5. Dunoyer (Danielle). L'indépendance du juge administratif et du juge judiciaire face au pouvoir exécutif : étude comparée, mémoire de D.E.A., Droit privé, Aix-Marseille, 1988, dact. Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Sur l'indépendance de la magistrature, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 3 novembre 1830, Paris, Impr. de E. Everat, 1830, 12 p. H Ficet (Joël). Indépendance et dépendances de la justice. Le concept d'indépendance de la justice comme enjeu de luttes politiques en France, 1954-1986, thèse de doctorat, Sciences politiques, spécialisation Sociologie politique, Paris, IEP, 2005, dact., 2 vol., 631 f. Finet (Jean-Baptiste). L'indépendance du pouvoir judiciaire, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Chambéry, 3 novembre 1871, Chambéry, Ménard et Cie, 1871, 24 p. Georgel (Jacques). La dépendance de la magistrature en France, in Présence du droit public et des droits de l'homme. Mélanges offerts à Jacques Velu, Bruxelles, Bruylant, 1992, vol. 2, p. 845-855. Gillon (Jean-Landry). De l'indépendance des magistrats, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 3 novembre 1834, Paris, Impr. de Dezauche, s. d., 17 p. Gleizes (Henri). La magistrature d'hier à aujourd'hui, Permanences, n° 139, avril 1977, p. 7-26. Hénocque (Caroline). L'indépendance des magistrats, mémoire de D.E.A., Droit public, Bordeaux 4, 2002, dact., 98 f°. H Bancaud (Alain). Le paradoxe de la gauche française au pouvoir : développement des libertés judiciaires et continuité dans la dépendance de la Justice, Droit et Société, n° 44-45, 2000, p. 61-81.