Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
4-3-4-4-3 — Discipline des avocats. Juridictions et procédure
30 résultats
Randoux (Albert). L'accès de la profession d'avocat et les pouvoirs du conseil de discipline, thèse de doctorat, Droit, Paris, L. Larose et L. Tenin, 1912, 333 p.
Raynaud (Georges). Ministère public, avocat, conseil de discipline, tribunal, présence, réquisitions, Le Journal du ministère public, 1863, tome 6, p. 120-126.
H
Royer (Jean-Pierre). La discipline du barreau à la fin du XIXe siècle. l'exemple Lillois, in Halpérin (Jean-Louis) (dir.). Les structures du barreau et du notariat en Europe de l'Ancien régime à nos jours, Lyon, P. U. de Lyon, 1996, p. 33-43.
Vatier (Bernard). Le bâtonnier dans tous ses états... ou comment un arbitre de touche est également un arbitre de champ !, in La procédure en tous ses états. Mélanges en l'honneur de Jean Buffet, Paris, Petites affiches, 2004, p. 445-456.
Villacèque (Jean). La juridiction du bâtonnier : une charge publique à parachever, Recueil Dalloz, 1997, Chronique, p. 305-308.
H
Vivier (Aurélie). Le Conseil de l'Ordre des avocats en tant que juridiction disciplinaire, mémoire de D.E.A., Sciences criminelles, Toulouse 1, 2000, dact., 95-85 f°.