Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
4-3-9-4-5 — Notaires. Notaires en second
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Briand (Charles). Étude historique et critique de l'institution du notaire en second et des témoins instrumentaires, thèse de doctorat, Droit, Paris, H. Jouve, 1904, 144 p.
Cadet (A.). Du notaire en second et des témoins instrumentaires dans les actes notariés, thèse de doctorat, Droit, Paris, V. Giard et E. Brière, 1901, 122 p.
Drion (Charles). Du notaire en second et de la nécessité de modifier l'article 9 de la loi du 25 ventôse an XI, Paris, Videcoq, 1836, 183 p.
Du notaire en second et des témoins instrumentaires, Le Droit, 9 janvier 1842.
Klein (Gérard). L'inspection notariale. Étude historique et critique de l'ordonnance du 2 novembre 1945 et du décret du 19 décembre 1945 relatifs au statut du notariat, thèse de doctorat, Droit, Rennes, 1950, dact.
Lefebvre (Georges). Du notaire en second et des témoins dans les actes notariés, thèse de doctorat, Droit, Lille; Paris, A. Rousseau, 1899, 255 p.
Les collaborateurs du notaire. Neuvièmes "Rencontres notariat-université", Chambre interdépartementale des notaires de Paris, 22 novembre 1999, Petites affiches, 10 juillet 2000, n° 136, 31 p.
Lespinasse (Henri). Des attributions et de la responsabilité du notaire en second, Revue critique de législation et de jurisprudence, 34e année, nouvelle série, tome XIV, 1885, p. 421-437.
Mémoire adressé aux chambres législatives par la conférence des notaires des départements, à l'occasion du projet de loi présenté par M. le Garde des Sceaux sur le concours du notaire en second et des témoins, Paris, Impr. de F. Didot frères, 1843.
Menguy. Commentaire de la loi du 12 août 1902 portant modification aux lois des 25 ventôse an XI et 21 juin 1843 relatives au notariat, Bulletin-commentaire des Lois nouvelles, 9e année, 1902, p. 185-191.
Minier (A.). Questions notariales : de la division des notaires par classes, du notaire en second, du partage des honoraires, du droit à la minute, Paris, "Le Journal des notaires", 1872, 31 p.
Nouvelles considérations présentées à S. Exc. M. le Garde des Sceaux et à MM. les conseillers d'État par la conférence des notaires des départements, sur les projets de la loi relative au second notaire et aux témoins, Paris, Impr. de F. Didot frères, 1842.
Observations de la chambre des notaires de Marseille sur le projet de loi relatif au notaire en second et aux témoins (14 février 1843), Marseille, Impr. des hoirs Feissat aîné et Demonchy, 1843.
Observations sur la présence du notaire en second et des témoins aux actes notariés, quand les parties sont illettrées, Corbeil, Impr. de Crété, s. d.
Projet de loi sur les notaires en second, Le Droit, 6-7 février 1843.