Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-3-4-4 — Preuve judiciaire en matière pénale
58 résultats
Des preuves en matière criminelle (affaire Couty de La Pommerais, 1864), Revue pratique de droit français, tome 18, 1864, 2e semestre, p. 49-74.
Engel (Caroline). Les droits des parties privées dans la recherche de la preuve, mémoire de D.E.A., Droit pénal et sciences sociales, Paris 2, 2001, dact., 99 f°.
Fouroutani (Djavad). Le fardeau de la preuve en matière pénale : essai d'une théorie générale, thèse de doctorat, Droit, Paris 2, 1977, dact., 783-XLII f°.
Gambier (Thérèse). La défense des droits de la personne dans la recherche moderne des preuves en procédure pénale française, Droit pénal, 4e année, décembre 1992, 66, p. 1-4.
Garraud (Pierre). La preuve par indices dans le procès pénal. Évolution de cette preuve au point de vue juridique et au point de vue technique, thèse de doctorat, Droit, Lyon; Paris, Larose et Tenin, 1913, 358 p.
Gisbert (Hippolyte). Des moyens de preuve devant les juridictions répressives en droit français, thèse de doctorat, Droit, Paris, G. Pedone-Lauriel, 1893, VI-57-202 p.
Gonzalo (Mélanie). La loyauté de la preuve, mémoire de D.E.A., Droit pénal et sciences criminelles, Bordeaux 4, 2002, dact., 78 f°.
Gorphe (François). L'appréciation des preuves en justice. Essai d'une méthode technique, Paris, Sirey, 1947, 488 p.
Gorphe (François). La méthode générale d'examen critique des preuves, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1947, n° 1, p. 69-79.
Guérin de La Grasserie (Raoul-Robert-Marie). Des preuves du crime, Rivista di diritto penale, 1901, p. 449-496.
Hélie (Faustin). De la preuve en matière criminelle, Revue critique de législation et de jurisprudence, 1853, 3e année, tome 3, p. 396-417.
Hennion (Patricia). Preuve pénale et droits de l'homme, thèse de doctorat, Droit privé, Nice, 1999, dact., 558 f°.
Hérail (Edmond). De la preuve judiciaire en matière criminelle, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Montpellier, 3 novembre 1871, Montpellier, Impr. de J. Martel aîné, 1871, 72 p.
Hériot (René). Les difficultés de preuve en matière d'homicide, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de H. Jouve, 1908, 110 p.
Hervé (Antoine). Du respect de la légalité dans l'administration de la preuve pénale (À propos de l'arrêt de la Chambre criminelle de la Cour de cassation en date du 12 décembre 2000), Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, 125e année, 2001, n° 3 p. 590-606.
Lakhoua (Mohamed-Henri). La loyauté dans la recherche des preuves en matière pénale, thèse de doctorat, Droit, Paris 2, 1973, dact, 413 f°.
Levasseur (Georges). La charge de la preuve en procédure pénale française, Revue juridique et politique. Indépendance et coopération, 1985, n° 1-2, p. 686-699.
Merle (Philippe). Les présomptions légales en droit pénal, thèse de doctorat, Droit, Nancy, 1968 ; Paris, LGDJ, 1970, 213 p.
Molina (Emmanuel). La liberté de la preuve des infractions en droit français contemporain, thèse de doctorat, droit, Aix-Marseille 3, 2000, dact., 643 f° ; Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2001, 620 p.
Molina (Emmanuel). Réflexion critique sur l'évolution paradoxale de la liberté de la preuve des infractions en droit français contemporain, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2002, n° 2, avril-juin, p. 263-282.
Montreuil (Jean). La preuve judiciaire, Revue de la police nationale, 12e année, n° 74, octobre-novembre 1968, p. 53-58.
Pasteau (E.-G.). La preuve en matière pénale. Quelques considérations sur le témoignage, Études criminologiques, 4e année, 1929, p. 45-48.
Pernel (Christine). Les libertés et droits fondamentaux dans la recherche de la preuve pénale en médecine légale, thèse de doctorat, Droit privé, Nantes, 1999, dact., 464 f°.
H
Pierre (Éric), Niget (David). La preuve selon les tribunaux des enfants et des adolescents (1914-1945), in Lemesle (Bruno) (dir.). La preuve en justice de l'Antiquité à nos jours, Rennes, P.U.R., 2003, p. 241-263.
<
1
2
3
>