Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5-3-4-6 — Preuve judiciaire. Serment et aveu

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Magnan (Alain). La place de l'aveu dans la recherche contemporaine de la preuve des infractions, mémoire de D.E.S.S., Lutte contre la délinquance et les déviances, Aix-Marseille 3, 1993, dact., 76 f°. Mazeau (Oscar-Pierre). Le serment judiciaire, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Agen, 4 novembre 1884, Agen, Impr. de Vve Lamy, 1884, 35 p. Mennesson (Louis). De l'aveu en droit français, thèse de doctorat, Droit, Paris; Reims, Impr. coopérative, 1874, 224 p. Mercier (Frédéric). De l'aveu et du serment, thèse de licence en droit, Paris, F. Pichon, 1874, 52 p. Migneret (Stanislas-Jean-Baptiste-Martial). Du serment judiciaire et des difficultés soulevées à son occasion, Revue critique de législation et de jurisprudence, 21e année, nouvelle série, tome I, décembre 1871-novembre 1872, p. 668-683. Mirman (Léon). Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, ayant pour objet de modifier le mode de prestation de serment devant les cours et tribunaux. Par M. Mirman,... (24 avril 1894), Paris, Motteroz, 1894, 15 p. Moulenq (François). De l'aveu et du serment, thèse de licence en droit, Toulouse; Montauban, Impr. Forestié, 1875, 63 p. Pageard (Robert). Le serment dans la vie française moderne, Droits et cultures, 1986, n° 12, p. 55-70. Pageard (Robert). Le serment dans la vie française moderne, in Le serment. Recueil d'études anthropologiques, historiques et juridiques, séminaire de Paris 10 Nanterre 1985-1988, Nanterre, Université de Paris-X, 1989, p. 181-197. Perret. L'aveu. Intérêt, recherche et valeur, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Reims, 8 janvier 1991, Reims, dact., 12 f°. Pichon (Joseph-Clément). De l'aveu et du serment, thèse de licence en droit, Toulouse, Impr. Pradel, 1870, 57 p. Prandière (Maurice-Marie-Antoine de). Le serment en justice, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Lyon, 3 novembre 1864, Lyon, Impr. de L. Perrin, 1864, 111 p. Raimbert (Jules-Denis-Henri). De l'aveu et du serment, thèse de licence en droit, Paris; Châteaudun, Impr. H. Lecesne, 1880, 89 p. Rivals (Antonin). De l'aveu et du serment, thèse de licence en droit, Toulouse, Impr. Caillol, 1870, 64 p. Rivet (Gustave). Proposition de loi relative au serment judiciaire... présentée par M. Gustave Rivet,... (21 mai 1892), Paris, Motteroz, 1892, 2 p. Robert de Massy (Paul-Alexandre). Rapport fait, au nom de la commission, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet de modifier le mode de prestation de serment devant les Cours et tribunaux, par M. Robert de Massy,... (18 novembre 1882), Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 13 p. Robert de Massy (Paul-Alexandre). Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet de modifier le mode de prestation de serment devant les cours et tribunaux, par M. Robert de Massy,... (22 janvier 1883), Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 15 p. Roche (Hippolyte). De l'aveu de la partie et du serment, thèse de licence en droit, Paris, F. Pichon, 1878, 86 p. Rooryck (Paul-Louis). De l'aveu et du serment, thèse de licence en droit, Douai, L. Crépin, 1880, 83 p. Ruffelet (Louis-Justin). Du serment, thèse de licence en droit, Douai; Lille, Impr. L. Danel, 1868, 66 p. Thomas (Frédéric). Serment judiciaire, Revue politique et littéraire. Revue Bleue, 3e série, 1882, 2e semestre, p. 257-260.