Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-3-5-3-7 — Jugements. Divers
20 résultats
Almairac (Georges). Du jugement d'un tribunal à un arrêt de la Cour, Semaine juridique, 1978, I, n° 2884.
Benabent (Alain). Les moyens relevés en secret par le juge, Semaine juridique, 1977, I, n° 2849.
Bergel (Jean-Louis). Justice et modélisation (Essai de synthèse exploratoire), in La modélisation des actes de procédure et des décisions de justice, Revue de la recherche juridique. Droit prospectif, 2000, Cahiers de méthodologie juridique n° 15, p. 1991-1996.
Bilon (Jean-Louis). L'aide informatisée à la décision judiciaire, Revue internationale de droit comparé, 1990, p. 855-870.
Connen (Bernard). La critique de la décision judiciaire, Pouvoir judiciaire, 21e année, n° 209, mai 1966, p. 3-4.
Crut (Danielle). Quelques propos relatifs à l'escroquerie au jugement, La Vie judiciaire, 1967, n° 1110, 17-22 juillet, p. 1, 7.
Demangeat. Les présidents sont-ils obligés de rédiger leurs jugements ?, Revue pratique de droit français, 1884, tome 55, 1884, 1er semestre, p. 118-130.
Duchon-Doris (Jean-Christophe). Modélisation : l'exemple du contentieux fiscal, in La modélisation des actes de procédure et des décisions de justice, Revue de la recherche juridique. Droit prospectif, 2000, Cahiers de méthodologie juridique n° 15, p. 1917-1922.
Joccotton (Damas-Auguste). De l'interprétation des jugements, Revue pratique de droit français, tome 7, 1859, 1er semestre, p. 552-571.
La modélisation des actes de procédure et des décisions de justice, Revue de la recherche juridique. Droit prospectif, 2000, Cahiers de méthodologie juridique n° 15, p. 1842-2006.
Liberas (Pierre). Modélisation des actes de procédure, in La modélisation des actes de procédure et des décisions de justice, Revue de la recherche juridique. Droit prospectif, 2000, Cahiers de méthodologie juridique n° 15, p. 1885-1888.
Nuville (Louis). Le bon droit, Semaine juridique, 1950, I, n° 893.
Pansard (Abel-Didier). Modèles d'actes, in La modélisation des actes de procédure et des décisions de justice, Revue de la recherche juridique. Droit prospectif, 2000, Cahiers de méthodologie juridique n° 15, p. 1839-1884.
Perdriau (André). Des différentes sortes de contradictions qui sont susceptibles d'entacher les jugements, de leur réparation ou de leur sanction, Petites affiches, 15 décembre 1999, n° 249, p. 6-11.
Perdriau (André). Comment neutraliser un piège dans lequel tombent trop de plaideurs ?, Gazette du Palais, 25 juillet 1998, p. 917-921.
Perdriau (André). Les dispositifs implicites des jugements, Semaine juridique, 1988, I, n° 3352.
Perdriau (André). Les incertitudes du juge, Gazette du Palais, 7 février 1995, p. 200-205.
Pietri (Françoise), Ellul (Laetitia), Bruschi (Marc). Un exemple de modélisation des décisions de justice dans le contentieux de la consommation : l'expérience du tribunal d'instance de Marseille, in La modélisation des actes de procédure et des décisions de justice, Revue de la recherche juridique. Droit prospectif, 2000, Cahiers de méthodologie juridique n° 15, p. 1923-1936.
Poussin (Jean-Pierre). Aspects pratiques, techniques et matériels de la modélisation, in La modélisation des actes de procédure et des décisions de justice, Revue de la recherche juridique. Droit prospectif, 2000, Cahiers de méthodologie juridique n° 15, p. 1953-1966.
Viangalli (Marie). Modélisation et arrêts en matière pénale, in La modélisation des actes de procédure et des décisions de justice, Revue de la recherche juridique. Droit prospectif, 2000, Cahiers de méthodologie juridique n° 15, p. 1891-1906.