Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-3-5-5-2 — Autorité de la chose jugée en matière civile
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Allard (Christophe). De l'autorité de la chose jugée en matière civile, thèse de doctorat, Droit, Rouen, Impr. de E. Cagniard, 1875, 372 p.
Boisfleury (Eugène). De l'autorité de la chose jugée en matières civiles, thèse de doctorat, Droit, Rennes, Impr. de C. Catel, 1851, 131 p.
Bonnet (Paul). Des éléments constitutifs de la chose jugée en matière civile dans le droit romain et dans le droit français, thèse de doctorat, Droit, Paris, E. Donnaud, 1862, 220 p.
Boucard (François). L'autorité de la chose jugée. Articles 1351 du Code civil et 480 du nouveau code de procédure civile, mémoire de D.E.A., Droit privé Paris 1, 1992, dact., 36 f°.
Breton (Ernest). Des éléments constitutifs de l'autorité de la chose jugée en matière civile dans le droit romain et dans le droit français, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de S. Raçon, 1863, 132 p.
Calmels-Puntis (Étienne-Louis). Éléments constitutifs de la chose jugée en matière civile, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. E. Thunot, 1854, 124 p.
Deschamps (Henry). De l'effet de la chose jugée en matière civile, thèse de doctorat, Droit, Paris, L. Larose et Forcel, 1884, 143 p.
Dumolard (Henry). De l'influence de la chose jugée au civil sur les décisions des tribunaux de répression, Gazette des tribunaux, 30-31 mars 1914.
Foyer (Jean). L'autorité de la chose jugée en matière civile. Essai d'une définition, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1954, dact., 360 f°.
Gay (Léon). De l'autorité de la chose jugée en matière civile, droit romain et droit français, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. de Rivière, 1879, 375 p.
Gheusi (Joseph). De la chose jugée en matière de divorce et de séparation de corps, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. de Saint-Cyprien, 1895, VII-291 p.
Glemain-Grussenmeyer (Fabienne). L'efficacité des décisions de justice en matière civile, thèse de doctorat, Droit privé, Paris 10 Nanterre, 1997, dact., 344 f°.
Gosselin (Bertulphe-Augustin-François). De la chose jugée en matière civile, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de Vve Bouchard-Huzard, 1851, 84 p.
Hennequin (E.). L'autorité de la chose jugée au civil ne s'attache pas à une décision disciplinaire. Les conditions exigées par l'article 1351 ne se rencontrent pas, Journal du notariat, 3, 6 décembre 1856.
Laurens (Lucien). De l'autorité de la chose jugée en matière civile, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. de A. Chauvin, 1852, 77 p.
Lecoq (Marie-Charles). De l'autorité de la chose jugée en matière civile, thèse de doctorat, Droit, Poitiers, Impr. de B. Oudin, 1866, 143 p.
Madec (Daniel). L'autorité de la chose jugée et l'assureur en matière civile, thèse de doctorat, Droit, Rennes, 1971, dact., 277 f°.
Malbec (Jean). La relativité de la chose jugée; l'effet des jugements vis-à-vis des tiers en matière civile, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, 1947, dact., 343 f°.
Melinesco (Constantin). Études sur l'autorité de la chose jugée en matière civile, thèse de doctorat, Droit, Paris, F. Pichon et Durand-Auzias, 1913, V-150 p.
Motulsky (Henri). Pour une délimitation plus précise de l'autorité de la chose jugée en matière civile, Dalloz-Sirey, 1968, Chronique I, p. 1-14.
Renouard (Robert). Autorité de la chose jugée au civil; quelques cas de représentation fondés sur un mandat conventionnel exprès ou tacite, thèse de doctorat, Droit, Poitiers; Ligugé, Impr. Saint-Martin, 1901, XIII-187 p.
Rubat du Mérac (François-Marie-Emmanuel). L'autorité de la chose jugée en matière civile, thèse de doctorat, Droit, Rennes, Impr. de H. Vatar, 1867, 160 p.
Sahuc (Émile). Des éléments constitutifs de la chose jugée en matière civile dans le droit romain et dans le droit français, Paris, Impr. de G. Gratiot, 1854, 192 p.
Thiéblin (Albert). De l'autorité de la chose jugée en matière civile, et spécialement des éléments constitutifs de la chose jugée en droit romain et des jugements qui ont force de chose jugée en droit français, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de V. Goupy, 1866, 140 p.