Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-3-7-3-1 — Appel. Études générales et manuels
37 résultats
Bonnefont (A.). De l'appel en matière civile et criminelle, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, P. Gary, 1880, 160 p.
Bordas (Albert). Des jugements susceptibles d'appel, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Pedone, 1904, 222 p.
Chambon (P.). L'appel en matière pénale. Second examen du fond, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Douai, 16 septembre 1970, Douai, Impr. commerciale, 55 p.
Commentaire de la loi du 6 avril 1897 modifiant l'article 174 du Code d'instruction criminelle relatif à l'appel des jugements de simple police, Bulletin-commentaire des Lois nouvelles, 4e année, 1897, p. 692-693.
Delaporte (J.-B. Albert). De l'appel, thèse de licence en droit, Paris, Impr. Renou, 1868, 62 p.
Crépon (Théophile). Traité de l'appel en matière civile, Paris, L. Larose et Forcel, 1888, 2 vol.
H
Daguilhon (Ch.). Considérations historiques sur l'appel, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nîmes, 3 novembre 1858, Nîmes, C. Durand-Belle, 1858, 33 p.
De l'appel et de son utilité, La Loi, 9 juin 1883.
Descoutures (Eugène). Du droit d'appel dans sa conception philosophique et dans ses manifestations historiques, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Paris, 3 novembre 1866, Paris, E. Donnaud, 1866, 52 p.
Durfort (Sylvie). L'appel : notion et fonctions. Analyse socio-juridique, thèse de doctorat, Droit privé, Rennes 1, 1991, dact., 760 f°.
Durieux (Françoise). Le double degré de juridiction appliqué à la peine. Théorie et pratique d'une voie de recours à partir de l'étude de six mois d'arrêts de la cour d'appel de Lyon, thèse de doctorat, Droit, Saint-Étienne, 1991, dact., 527 f°.
Feuer (Guy). Contribution à la théorie de l'appel dans la procédure contentieuse administrative, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, tome 74, 1958, p. 19-47.
H
Fournier (Pierre-Joseph-Marcel). Essai sur l'histoire du droit d'appel en droit romain et en droit français, thèse de doctorat, Droit, Paris; Versailles, Impr. de E. Aubert, 1881, II-374 p.
Garapin (Michel). Étude critique sur l'institution de l'appel en matière répressive, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de M. Lavergne, 1941, 201 p.
Giltard (Daniel). Réflexions sur le rôle et les méthodes du juge d'appel, Actualité juridique. Droit administratif, 2003, n° 34, 13 octobre, p. 1801-1806.
Graëff (Louis). Appel en simple police et en police correctionnelle, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. de Lagarde et Sébille, 1909, 132 p.
Guglielmi (Gilles). Reflets de l'appel en droit administratif, in Thireau (Jean-Louis) (dir.). Les voies de recours judiciaires, instruments de liberté, Paris, PUF, 1995, p. 65-76.
Homberg (Paul). Du droit d'appel et de son influence sur unité de la législation, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Orléans, 4 novembre 1872, Orléans, Émile Pouget et Cie, 1872, 46 p.
Honoré (Victor). De l'appel en droit romain et dans l'ancien droit français et de l'appel en matière civile dans le droit moderne, thèse de doctorat, Droit, Douai, Impr. de A. Duramon, 1879, 294 p.
Kriegk (J.-F.). La procédure civile revisitée au travers des principes généraux : la voie d'appel, Gazette du Palais, 8 novembre 1997, p. 1467-1469.
La voie d'appel. Colloque national de droit judiciaire. Journées des 22-23 février 1963. Aix-en-Provence, Annales de la Faculté de droit et sciences économiques d'Aix-en-Provence, Institut d'études judiciaires, 1963, 231 p.
Latrous (Bachir). L'appel en matière pénale, thèse de doctorat, Droit, Montpellier, 1970, dact., 207 f°.
Le Royer (Yves). Les effets de l'appel, thèse de doctorat, Droit, Lyon 3, 1974, dact., 380 f°.
Lefort (Christophe). Théorie générale de la voie d'appel, thèse de doctorat, Droit privé, Angers, 2000, dact., 1022 f°.