Loiseau (Urbain), Teulet (Auguste-François). Tarif général des actes de la procédure, expliqué par le rapprochement des textes, ou Code de procédure civile contenant application à chaque article pour tous les actes et pour toute la France du tarif des dépens, ainsi que des droits d'enregistrement et de greffe, Paris, Videcocq, 1840, XVI-416 p. Maguéro (Édouard-André). Texte et commentaire de la loi du 26 janvier 1892 sur les frais de justice, 1er supplément au Code annoté de l'enregistrement du timbre et du domaine, Paris, A. Poulet, 1892, 20 p. Maire (Georges). La taxe des frais de justice. Réforme fiscale des lois des 26 janvier 1892 et 28 avril 1893, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Michalon, 1908, 219 p. Malandrin (A.). Tarif des frais et dépens en matière civile, décret du 15 août 1903; tableaux des émoluments et droits divers des avoués, par nature d'affaire, accompagnés de la circulation du 5 octobre 1903, Paris, L. Larose, 1903, 86 p. Malepeyre (F.-L.), Mesnard (Edmond). Réforme des frais de justice. La loi de finances du 26 janvier 1892 et supplément contenant l'examen de la circulaire de l'enregistrement et des décrets du 23 juin 1892, Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 11e année, 1892, p. 9-109, 414-428. Manuel (E.), Mesnard (Ed.), Louis (R.). La réforme des frais de justice. Commentaire théorique et pratique des articles 4 à 25 de la loi de finances du 26 janvier 1892, Paris, A. Giard et E. Brière, 1892, 212-XVI p. Martin (Louis). Tableaux synoptiques pour la vérification et l'établissement des mémoires des frais de justice criminelle, Paris, A. Rousseau, 1913. Martinot (Adrien). Taxe des frais de justice. Commentaire des art. 4 à 25 de la loi du 26 janvier 1892. Dictionnaires des actes judiciaires et extrajudiciaires, Neuilly-sur-Seine, chez l'auteur, 1892, V-209 p. Mathieu de Vienne (Aimé-René). Tribunaux de première instance. Tableaux des taxes en matière civile, Paris, G. Pedone-Lauriel, 1878, 81 p. Mazade, avoué. Tarif des frais et honoraires dus aux avoués, notaires, huissiers en matière civile, commerciale, criminelle, Paris, Librairie scientifique, 1854, 440 p. Million (Charles), Beaume (Alexandre), Labarrière (Paul). Répertoire de la science des justices de paix, par MM. Charles Million et Alex. Beaume. De la taxe et du recouvrement des frais en justice de paix : taxe et tarifs (matières civiles), avec un formulaire, un répertoire alphabétique en forme d'état des principaux actes de justice de paix et une table analytique, Paris, administration et librairie des "Annales des justices de paix", 1916, 159 p. Nourissat (Eugène). Commentaire du décret du 29 décembre 1919 portant fixation du tarif des frais et dépens devant les tribunaux de première instance et les cours d'appel en ce qui concerne les avoués, Bulletin-commentaire des Lois nouvelles, 27e année, 1920, p. 5-39. Perret-Maisonneuve (Adrien). Manuel pratique de la vérification des frais de justice soumis au contrôle des parquets, avec les tableaux synoptiques des tarifs, modèles et formules, Paris, A. Pedone, 1900, 88 p. Pierre (Eugène). La réforme des frais de justice. Texte et commentaire des articles 4 à 25 de la loi de finances du 26 janvier 1892, Paris, Librairies Impr. réunies, 1892, 72 p. Prin. Tarifs français des frais et dépens en matière civile à la portée de tous, Châteauroux, Impr. L. Badel, 1888, 400 p. Raviart (Eugène). Le nouveau tarif des frais de justice criminelle. Commentaire du décret du 19 septembre 1941, Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 61e année, 1942, p. 113-116. Raviart (Octave). Commentaire des tarifs en matière civile, 2e éd., Paris, aux bureaux du Répertoire encyclopédique, 1899, 872 p. Raviart (Octave). Le tarif en matière civile, appliqué d'après la jurisprudence et la doctrine par Octave Raviart, 7e éd., contenant l'application de la loi du 24 décembre 1897 sur le recouvrement des frais et du décret du 26 décembre 1898 sur les copies de pièces, Paris, Marchal et Billard, 1904, 111 p. Recueil de lois comprenant les frais de justice, les droits et émoluments des avocats, des notaires et des huissiers en vigueur dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle. Avec un tableau des honoraires. Sammlung der in den departements Haut-Rhin, Bas-Rhin und Moselle in Kraft befindlichen Gebührenordnungen (Gerichtskosten Notar. Rechtsanwalts-, Gerichtsvollzieher-Gebühren, Zeugen-und Sachverständigen-Gebühren) Mit einer Gebührentabelle, Strasbourg, Heitz et Cie, impr.-éditeurs, 1930, 445 p. Rivoire (Henri-Féréol). Dictionnaire raisonné du tarif des frais et dépens en matière civile, Dijon, V. Lagier, 1838, 640 p. Sudraud-Desisles, juge d'instruction à Limoges. Manuel du juge taxateur, 2e éd., Limoges, F. Ardillier, 1827, 476 p. Sudraud-Desisles. Notes d'un juge d'instruction sur la taxe et le paiement des frais de justice en matière criminelle, correctionnelle et de simple police, Paris, Gobelet, 1832, 322 p. Teste-Lebeau (Justinien). Dictionnaire analytique des arrêts de la Cour de cassation rendus depuis son origine jusqu'à ce jour, en matières d'enregistrement, amendes, domaines, domaines engagés, timbre, droit de greffe et d'hypothèques, Paris, Delalande, 1833, VIII-472 p. Teulet (Auguste-François), Loiseau (Urbain). Tarif général des actes de procédure expliqué par le rapprochement des textes ou Code de procédure civile, Paris, Videcoq, 1840, XVI-416 p. < 1 2 3 4 >