Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-5-5-2 — Instruction et preuves. Comparution des parties
13 résultats
Anoyaut (Marcel). Code de procédure civile. I. Comparution des parties. II. Procédure d'appel. Lois du 23 mai 1942, Recueil général des lois, décrets et arrêtés. Première partie. Commentaires et revues de jurisprudence, tome 72, 1942, p. 165-167.
De la comparution des parties en matière civile, Gazette des tribunaux, 20 juin 1889.
Guibert (Jean). La comparution personnelle, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1928, 145 p.
Guilbon (Nicolas-Augustin). À quel domicile doit être notifiée la citation à comparaître devant le juge de paix compétent ?, Correspondant des justices de paix, 1869, 2e série, tome 16, p. 146-149.
Hébraud (Pierre). Commentaire de la loi du 23 mai 1942 [sur la comparution personnelle des parties], Dalloz, 1943, Législation, p. 10-14.
Lafontaine. Comparution des parties. Aveux. Constatation. Dissertation sur l'article 119 du Code de procédure [civile], Revue critique de législation et de jurisprudence, tome XIII, 8e année, 1858, vol. 2, p. 558-564.
Lavir (Albert). De la comparution personnelle des parties (Loi n° 555 du 23 mai 1942), Répertoire Commaille. Répertoire général pratique de jurisprudence, de doctrine et de législation. Première partie. Notes pratiques, 25e année, 1943, p. 59-61.
Lequai (Jean-Pierre). La représentation et la comparution des parties devant les juridictions d'exception, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1943, dact., 119 f°.
Lessous (Yvan). La comparution personnelle des parties devant les tribunaux, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1945, dact., 71 f°.
Lory (Ernest-Pierre). Essai sur la comparution devant les juridictions civiles, thèse de doctorat, Droit, Dijon, Impr. de E. Jobard, 1889, 283 p.
Poggi (Anne-Sophie). L'égalité des parties pendant la phase d'instruction, mémoire de D.E.A., Droit processuel, Paris 2, 1990, dact., 60 f°.
Raynaud (Pierre). La réforme de la comparution personnelle des parties (Commentaire de la loi n° 555 du 23 mai 1942), Semaine juridique, 1943, I, n° 374.
Solus (Henry). La réforme de la comparution personnelle des parties (Loi n° 555 du 28 mai 1942), Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 62e année, 1943, p. 21-32.