Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5-5-6 — Rôle du juge et déroulement de l'instance

112 résultats

Cassan (Henry). Les mesures conservatoires de la loi du 12 novembre 1955 (articles 48 à 57 du Code de procédure civile), thèse de doctorat, Droit, Montpellier, 1967, dact., 214 f°. Charbonnier (M.-D.). La saisine du juge des tutelles, Semaine juridique, 1966, I, n° 2042. Cioffi (Jean-Louis). La péremption d'instance, mémoire de D.E.S.S., Contentieux et procédure d'exécution, Aix-Marseille 3, 1995, dact., 86 f°. Clavel (E.). L'évolution de la fonction du juge chargé de suivre la procédure, Semaine juridique, 1960, I, n° 1553. Cleray (Edmond). Les visites des plaideurs, La Grande Revue, 34e vol., 15 mai 1905, p. 266-273. Conte (Élisabeth). Les pouvoirs du juge dans le procès civil, thèse de 3e cycle, Études juridiques approfondies, Aix-Marseille 3, 1981, dact., XV-371-XXIII-XIV f°. Courtier (Jean-Loup). De la péremption d'instance (Cass. Com., 21 novembre 1995), Petites affiches, 26 juillet 1996, n° 90, p. 36-39. Danet (Henri). De la péremption d'instance, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Pedone, 1896, 211 p. David (A.). Étude théorique et pratique de la péremption et du désistement d'instance en procédure civile, Arras, Impr. de A. Brissy, 1869, 51 p. De l'application de l'article 87 du règlement du 30 mars 1808 et de l'article 111 du Code de procédure civile, Le Journal du ministère public, tome 20, 1877, p. 104-109. Degilhage (Edmond). Réflexions d'un juge chargé de suivre les procédures, Semaine juridique, 1964, I, n° 1860. Dereux (Georges). De la reprise des conclusions en cas de changement dans la composition du tribunal, La Gazette du Palais, 1944, tome 1, Doctrine, p. 40-41. Descamps (Nathalie). Le droit d'expression de l'enfant dans les procès civils, thèse de doctorat, Droit privé, Lille 2, 1996, dact. Désiry (Robert). Le rôle du juge dans le déroulement de l'instance civile, Dalloz, 1956, Chronique XXVII, p. 145-152. Devèz (Ernest). De la péremption d'instance, thèse de doctorat, Droit, Paris, V. Giard et E. Brière, 1906, 112 p. Devillairs (Louis-Albert). Les conclusions récapitulatives, Annales de la Faculté de Droit de Strasbourg, nouvelle série, n° 5, 2002, p. 205-227. Dion-Loye (Sophie). Les conclusions écrites dans le procès civil, Petites affiches, 25 juillet 1990, n° 89, p. 36-40. Djoudi (Jamel). La constatation de l'acquiescement implicite au jugement, Recueil Dalloz, 1996, Chronique, p. 91-94. Dorsner-Dolivet (Annick), Bonneau (Thierry). L'ordre public, les moyens d'ordre public en procédure, Dalloz-Sirey, 1986, Chronique VIII, p. 59-66. Dunand (William). Du rôle respectif du juge et des parties dans l'allégation des faits. Étude comparative des principes des lois allemandes, françaises et genevoises, thèse de doctorat, Droit, Genève, Georg, 1940, IV-II-307 p. Efthymios (Patsouris). Les pouvoirs d'office du juge dans la procédure civile française et dans la procédure civile grecque, Revue internationale de droit comparé, 1987, p. 705-720. Estoup (Pierre). La mise en œuvre de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, Dalloz-Sirey, 1985, Chronique XXVIII, p. 163-164. Estoup (Pierre). Réflexions sur l'art de conclure, Gazette du Palais, 5 mai 1990, p. 237-242. André (Georges). Du principe de la neutralité du juge dans l'instruction des affaires civiles, thèse de doctorat, Droit, Paris, Jouve, 1910, 187 p.