Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-5-7-1 — Ordres et contributions. Études générales
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Aubanle (Jules). De la protection et de la conservation des droits du créancier en procédure civile, thèse de doctorat, Droit, Montpellier, Impr. Ch. Frimin, 1935, 159 p.
Cartigny (Émile). De l'expropriation forcée et des ordres entre créanciers, thèse de licence en droit, Lille, Impr. L. Danel, 1875, 89 p.
Crotat (Édouard). De l'hypothèque de l'hypothèque et du sous-ordre, thèse de doctorat, Droit, Paris; Bourges, L. Renaud, 1906, 104 p.
Delefils (Eugène-Jules-Marie). De l'expropriation forcée et des ordres entre créanciers, thèse de licence en droit, Lille, Impr. L. Danel, 1876, 101 p.
Desmottes (Charles). De l'expropriation forcée et des ordres entre créanciers, thèse de licence en droit, Douai, L. Crépin, 1874, 71 p.
Dramard (Eugène). Questions sur les ordres et les contributions, Revue critique de législation et de jurisprudence, 22e année, nouvelle série, tome II, décembre 1872-novembre 1873, p. 480-501, 557-572, 600-634.
Druon (Raoul). De l'ordre en droit français, thèse de doctorat, Droit, Paris, E. Pichon, 1879, 232 p.
Goichot (Philippe). La pratique des procédures de distribution : ordres et contributions, Paris, Montchrestien, 1978, [VI]-512 p.
Lamiche (Henry). De l'ordre entre créanciers au point de vue du juge-commissaire, thèse de doctorat, Droit, Paris; Boulogne-sur-Mer, Impr. de Simonnaire, 1879, VI-298 p.
Laporte (Gaston). Le juge commissaire, thèse de doctorat, Droit, Montpellier; Nîmes, Impr. de A. Chastanier, 1921, 85 p.
Le Maître (Albert). De l'ouverture de l'ordre et de la contribution, thèse de doctorat, Droit, Paris; Cambrai, Impr. de H. Lefebvre, 1911, 119 p.
Leca (Louis). Le juge commissaire aux ordres, thèse de doctorat, Droit, Bordeaux, 1944, dact., 175 f°.
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Moreau (André). Du sous-ordre. Étude sur l'article 775 du Code de procédure civile, thèse de doctorat, Droit, Bordeaux; Limoges, Impr. de Perrette, 1908, 271 p.
Rémery (Jean-Pierre). L'institution d'une nouvelle procédure de distribution des deniers en dehors de toute procédure d'exécution (Décret n° 96-740 du 14 août 1996), Recueil Dalloz, 1997, Chronique, p. 75-78.
Vidal (Dominique). Le juge commissaire, in Cadiet (Loïc), Gridel (Jean-Pierre), Héron (Jacques) [et al.]. Les juges uniques. Dispersion ou réorganisation du contentieux ? XXIe Colloque des Instituts d'études judiciaires, 19 et 20 mai 1995, Toulon, organisé par l'Institut d'études judiciaires de Toulon; avec la coordination de Christian Bolze et Philippe Pédrot, Paris, Dalloz, 1996, p. 61-69.