Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5-5-7-2 — Ordres et contributions. Manuels

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Audier (Jules). Code des distributions et des ordres interprété par les documents législatifs, les instructions administratives et judiciaires, la doctrine et la jurisprudence, suivi de la saisie-arrêt, du transport des créances, Grenoble, Prudhomme, Giroud et Cie, 1865. Bellin (Antoine-Gaspard). Tableaux judiciaires et administratifs pour le service de l'audience, la confection des distributions et ordres et l'accomplissement des opérations électorales et du recrutement, Paris, Impr. de p. Dupont, 1852, 3 cahiers de 4 vol. Carret (J.-B.). Méthode unique, en tableaux synoptiques, pour établir les distributions par contribution, Dijon, impr. de Douiller, s. d. Chauveau (Adolphe). De la procédure de l'ordre, commentaire de la loi du 21 mai 1858, en ce qui concerne la procédure de l'ordre, Paris, Cosse et Marchal, 1859, XI-526 p; 2e éd., Paris, Marchal et Billard, 1887, 2 vol. Choisy (Louis). Manuel pratique de la distribution par contribution, Lyon, Impr. de X. Jevain, 1892, XVIII-150 p. Dramard (Eugène). Manuel des juges-commissaires aux ordres et contributions, Paris, A. Rousseau, 1881, 335 p. Grosse (H.), Rameau (Charles-Victor-Chevrey). Commentaire ou explication, au point de vue pratique, de la loi du 21 mai 1858 sur la procédure d'ordre, par M. Grosse et par M. Ch. Rameau, Paris, à l'administration du "Journal des notaires et des avocats", 1858, 2 vol. Hervieu (Louis-Eugène). Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine sur les privilèges et hypothèques et sur les poursuites en matière d'ordre, de saisie immobilière et de surenchère, Paris, A. Gobelet, 1837, 463 p; Paris, Videcoq frères, 1846, 598 p; 3e éd., Paris, au bureau du "Journal des conservateurs des hypothèques", 1859, VIII-552 p. Houyvet (Henri-Charles-François). Traité de l'ordre entre créanciers et de la purge légale des hypothèques, Caen, A. Bouchard, 1859, 698 p. Laforce (Adrien). Traité formulaire de la purge et de l'ordre, Paris, 1932, 256 p. Martin Le Neuf de Neufville (Edmond). Pratique de la procédure de l'ordre. Résumé de la doctrine et de la jurisprudence sur la loi du 21 mai 1858, depuis la promulgation de cette loi jusqu'au 1er mars 1866, Caen, Le Gost-Clérisse, 1866, XXI-117 p. Patron (Paul). Code manuel de la distribution par contribution et des collocations des créanciers, Paris, A. Pedone, 1888, 2 vol.; 1898, 2 vol., 457 et 427 p. Richard (Léon). Traité de la distribution par contribution, précédé d'un aperçu sur la contribution, précédé d'un aperçu sur la saise-arrêt ordinaire, Bordeaux, Impr. de A. Delagrange, 1907, 102 p. Seligman (Edmond). Explication théorique et pratique de la loi du 21 mai 1858 sur les articles modifiés des saisies immobilières et sur la procédure d'ordre, ouvrage examiné et annoté par M. Paul Pont, Paris, Cotillon, 1860, 539 p. Tessier (Émile-André). Traité de la distribution par la contribution : doctrine et jurisprudence, droits des créanciers, cautionnement des officiers ministériels, Tome I., Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel, 1875, XII-424 p. Ulry (Anatole). Code des règlements d'ordres soit amiables, soit judiciaires et des collocations des créanciers, Tome Ier, Paris, G. Pedone-Lauriel, 1881, II-266 p; 2e éd., 1886, 2 vol; 3e éd., 1891, 2 vol; 5e éd. (revue par Gustave Le Poittevin), Tome Ier, Paris, A. Pedone, 1912, XL-600 p.