Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-6-1 — Procédure commerciale. Manuels
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Bédarride (Jassuda). Commentaire du Code commerce. Livre IV. Droit commercial. De la juridiction commerciale, Paris, A. Durand, 1864, 501 p; 2e édition, Maresq, 1880, 548 p; nouveau tirage, 1920, Larose et Forcel, 584 p.
Beraudo (Jean-Paul). Règlement des litiges commerciaux. Droit français-version nationale, Sophia Antipolis, Pacta, 1994, feuillets mobiles.
Bonnet (Jean-Denis). Des qualités en matière commerciale. Traité pratique et formulaire à l'usage des greffiers des tribunaux de commerce et des divers auxiliaires de la juridiction consulaire, Gap, Louis Jean, 1935.
Cadrès (Émile). Code de procédure commerciale, mis en rapport avec la doctrine et la jurisprudence, suivi des lois organiques et des dispositions réglementaires concernant les tribunaux de commerce, Paris, Videcoq père et fils, 1844, XXIV-448 p.
Cunisset-Carnot (Paul). La conciliation des affaires, formulaire complet des lois et des actes usuels, Puilly-en-Montagne, Troly-Gury, 1892, 868 p.
Dutruc (Gustave). Dictionnaire du contentieux commercial et industriel, 6e éd. dans laquelle a été refondu entièrement, d'après un plan nouveau et plus étendu, le "Dictionnaire du contentieux commercial" de M. Devilleneuve et Massé, Paris, Marchal, Billard et Cie, 1875, 2 vol.
Formulaire des jugements usuels en matière commerciale, rédigé par une commission de présidents de chambre et de magistrats du Tribunal de commerce de la Seine, Paris, Libr. Rec. Sirey, 1952, X-137 p.
Maréchal (Constantin). Traité pratique de procédure en matière commerciale, Paris, A. Chevalier-Marescq, 1886, 230 p.
Mariotti (A.-D.). Manuel des juges, greffiers, agréés et huissiers des tribunaux de commerce, des juges-arbitres, experts et syndics de faillites, des banquiers, agents de change et courtiers, des armateurs..., Bastia, impr. Batini, 1843, 436 p.
Montarnal (Henri). Traité pratique du contentieux commercial de la banque et de la bourse, Paris, Rivière, 1922, 464 p; 3e éd., 1925, 568 p.
Rosse (Raoul). Manuel pratique et juridique du commerçant, Paris, Chevalier-Marescq, 1891, 496 p.
Schaffhauser (Émile). Manuel-formulaire de droit commercial à l'usage des juges consulaires, Paris, Marchal et Billard, 1888, 34 p.