Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5-8-4 — Affaires particulières (classées par noms de lieux)

789 résultats

H Godot (Jean-Claude). Le drame du moulin d'Ivray [à Etriché, Maine-et-Loire, meurtre de Delœuvre, 1817], Les Cahiers du Baugeois, 1995, n° 27, p. 7-23; n° 28, p. 13-32; 1996, n° 29, p. 29-47. H Lambert (Dominique). Le moulin d'Yvré [horrible crime en 1817], Le Pays d'Anjou, 1969, 56e année, n° 4, p. 13. H Goualard (Daniel). Sous la monarchie de Juillet, à Exmes, manifestation en faveur du duc de Bordeaux, Pays Argentan, 2001, année 12, n° 45, p. 1-14. Fouchereau (Bruno). Les bûchers de Faaite : l'affaire des trois prêtresses, Paris, J'ai lu, 1994, 186 p. Fait historique. Relation de l'horrible assassinat commis par un homme sur sa femme et ses cinq enfants, qui a eu lieu à Fayence, département du Var, le 13 novembre 1836, Clermont, Impr. Auguste Veysset, [c. 1836], 8 p. Procès d'un nouveau genre, Paris, Impr. de Vves Renou, Maulde et Cock, 1877. Affaire du navire "Foederis-Arca". Assassinat en mer [du second, Aubert ; du capitaine, Richebourg ; du mousse, Dupré]. Quatre condamnations à mort [Lénard, Oillic, Thépaut et Carbuccia.- Exécution des condamnés.- Chant plaintif sur les crimes du "Foederis-Arca", par Maurin], Tarbes, impr. J.-A. Lescamela, 1866, 12 p. H Fournier (M.). Le drame du Fœderis Arca [1864], Revue maritime, 1962, n° 185, p. 149-157. Codebert (A.), Ménard (Anthime), Besnard de la Giraudais (Charles). Cour impériale de Caen. Affaire du "Foederis-Arca". Mémoire pour Pierre-Louis Oillic, Antoine Carbuccia, François-Marie Thépault,... [en tout : 8], tous détenus à la maison d'arrêt de Nantes [prévenus de l'assassinat du capitaine, du second et du mousse, de mutinerie et de piraterie pour la destruction du navire et de sa cargaison], et Julien Chicot,... [14 mars 1866], Nantes, impr. V. Forest et É. Grimaud, 1866, 54 p. Questions de qualification, de compétence, de procédure et autres, résolues ou seulement discutées, dans l'affaire dite du Fœderis Arca [mutinerie en 1864 sur un navire], Journal de droit criminel, 38e année, 1866, p. 225-250. Procès du "Foederis-Arca" contenant : acte d'accusation, jugement du Tribunal de 1ère instance de Brest, arrêts du Tribunal de révision de Brest de la Cour de cassation, du tribunal de révision de Toulon, arrêt définitif de la Cour de cassation, détails sur l'exécution des condamnés, Brest, E. Roger fils, 1866, 100 p. Extrait de la "Gazette des tribunaux" des 10-11 septembre 1866. Étude sur le rôle des tribunaux de révision de la Marine... Rapport de l'affaire du "Foederis-Arca" présenté au tribunal permanent de révision maritime de Toulon par M. Gaston Gouja, Paris, Impr. de A. Guyot et Scribe, 1866. H Porte (Christian). Qui a tué les fiancés de Fontainebleau ? Trois cadavres, deux armes, un suspect acquitté, Nice, France Europe éd., 2007, 269 p. H Rivais (Patrick). 30 juin 1884, le drame de la rue des Vallées : crime ou suicide ?, Le pays de Fougères, n° 114, 1999, p. 11-14. H Boréa (Guillaume). Le crime de Fouont-de-Jarrié, Nice, Impr. du commerce, 1914. H Barelli (Hervé). Sur la "route du Paillon". Le crime de Fouont-de-Jarrié [en 1815], Nice historique, 1996, année 99, n° 1, p. 54-57. H Girault (Jacques). Retour sur un procès, in Rébérioux (Madeleine) (dir). Fourmies et les Premier Mai, Paris, Éditions de l'Atelier, 1994, p. 117-122. H Quelqueger (Jean-Marie), Fritsch (André). Autour d'un meurtre à Friedolsheim [Bas-Rhin] en 1866, Kocherschbari. Association des amis de la maison du Kochersberg, 1996, n° 33, p. 27-30. Hardouin (avocat). Affaire des élections municipales de Fécamp. Tribunal de police correctionnelle du Havre. Plaidoirie de Me Hardouin..., Fécamp, Impr. de L. Durand, 1881, paginé 17-32. H Gouwy (Claire). Les procès d'avortements en Haute-Garonne sous le Second Empire, mémoire de maîtrise, Histoire, Toulouse 2, 1999, dact., 67 f°. H Pontier (abbé). Tentative d'assassinat à Gatuzières en 1811, Revue du Gévaudan, 1961, nouvelle série, n° 7, p. 184-185. Guérin (J.). Sang pour sang [Affaire criminelle jugée par la Cour d'assises de la Gironde], Actes de l'Académie nationale des Sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux, vol. LXXXI, 5e série, tome 9, 1932-1933, p. 107-110. H Grivel (Joseph). La préhistoire chahutée : Glozel 1924-1941, Paris, l'Harmattan, 2003, 440 p. Le jugement de la Cour d'appel de Riom au sujet de Glozel, Bulletin de la Société d'émulation du Bourbonnais. Lettres, sciences et arts, tome XXXIV, 1931, p. 283-285.