Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
6-2-3-6-5 — Crimes et délits sexuels. Divers
33 résultats
Antona (Jean-Paul). Le harcèlement sexuel : une approche sociologique et juridique, Petites affiches, 23 décembre 1992, n° 154, p. 11-14.
Arnaud (Pierre). Réforme de la législation relative à l'outrage aux bonnes mœurs. L'outrage aux bonnes mœurs considéré comme portant atteinte au droit du père de famille d'assurer l'éducation sexuelle de ses enfants mineurs, Paris, Rousseau et Cie, 1927, 128 p.
Aussilloux (Charles), Ayoun (Patrick), Coppel-Batsch (Marthe). Maltraitance psychologique, Paris, Fleurus, 1997, 360 p.
H
Bard (Christine). Le dossier D/B 58 aux Archives de la préfecture de police de Paris [sur le "travestissement", début du XIXe siècle], Clio. Histoire, Femmes et Sociétés, 1999, n° 10, p. 155-167.
H
Boudier (Thomas). La dépénalisation de l'homosexualité en France de 1980 à 1982, Mémoire de Master 1, Histoire, Lille 3, 2005, dact., 137 f°.
H
Cahn (Olivier), Lebailly (Bertrand). La répression de l'homosexualité en France, en Allemagne et en Grande-Bretagne du XVIe au XXe siècle, in Jeanclos (Yves) (dir.). Les délits de nature corporelle et sexuelle en France et en Europe, du XVIe siècle à nos jours. Actes des séminaires d'histoire du droit pénal, Université Robert Schuman (Strasbourg), Faculté de droit, de Sciences Politiques et de Gestion, Strasbourg, Université Robert Schuman, Dimensions historiques du droit européen, n° 2, juin 1997, p. 186-227.
Chevreau (Stéphanie). Harcèlement sexuel et moral au travail, mémoire de D.E.A., Droit privé général et européen, Limoges, 2002, dact., 137 f°.
Conte (Philippe). Une nouvelle fleur de légistique : le crime en boutons. À propos de la nouvelle définition du harcèlement sexuel, Semaine juridique, 2002, n° 30, Actualité, 320.
H
Daniel (Marc). Histoire de la législation pénale française concernant l'homosexualité, Arcadie, 1961, n° 96, p. 618-627.
Dekeuwer-Defossez (Françoise). Le harcèlement sexuel en droit français : discrimination ou atteinte à la liberté ? (À propos de l'article 222-23 du nouveau Code pénal et de la loi n° 92-1179 du 2 novembre 1992 relative à l'abus d'autorité en matière sexuelle), Semaine juridique, 1993, I, Doctrine, n° 3662.
Desmon (André-Claude). Petits homophiles et Grand siècle. Réflexions sur la répression de l'homosexualité de l'âge classique à nos jours, Arcadie, 1963, n° 115-116, p. 333-345.
H
Diwo (Claire), Durr (Sandra), Plançon (Michaël), Vauthier (Emmanuel). La répression du crime de bestialité du XVIe au XXe siècle, in Jeanclos (Yves) (dir.). Les délits de nature corporelle et sexuelle en France et en Europe, du XVIe siècle à nos jours. Actes des séminaires d'histoire du droit pénal, Université Robert Schuman (Strasbourg), Faculté de droit, de Sciences Politiques et de Gestion, Strasbourg, Université Robert Schuman, Dimensions historiques du droit européen, n° 2, juin 1997, p. 251-287.
Fabre (Victor). La littérature contemporaine et les lois de répression [littérature immorale et obscène], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Aix, 16 octobre 1889, Aix-en-Provence, Impr. de B. Pust, 1889, 31 p.
Fiaux (Louis). Le délit pénal de contamination intersexuelle, Paris, F. Alcan, 1907, 261 p.
Grether (Muriel). Le harcèlement sexuel, mémoire de D.E.S.S., Lutte contre la délinquance et les déviances, Aix-Marseille 3, 1996, dact., 102 f°.
H
Gury (Christian). L'honneur musical d'un capitaine homosexuel en 1880. De Courteline à Proust, Paris, Ed. Kimé, 1999, 143 p.
Guyénot (Laurent). Le livre noir de l'industrie rose. De la pornographie à la criminalité sexuelle, Paris, Imago, 2000, 185 p.
Laingui (André). Est-il encore possible d'outrager les bonnes moeurs ?, in L'honnête homme et le droit. Mélanges en l'honneur de Jean-Claude Soyer, Paris, LGDI, 2000, p. 235-252.
Lapeire (Paul). Essai juridique et historique sur l'outrage aux bonnes mœurs par le livre, l'écrit et l'imprimé, thèse de doctorat, Droit, Lille, Impr. de Douriez-Bataille, 1931, 342 p.
Le Grand (Valérie). Le harcèlement sexuel, thèse de doctorat, Droit pénal, Aix-Marseille 3, 1999, dact., 738 f°.
Le Naour (Yves). Misères et tourments de la chair durant la Grande guerre : les mœurs sexuelles des Français 1914-1918, Paris, Aubier, 2002, 411 p.
Mariée (Marc). L'homosexualité, cause de répression pénale, Petites affiches, 10 août 1994, n° 95, p. 33-36.
H
Merrick (Jeffrey), Sibalis (Michael D.), ed. Homosexuality in French History and Culture, Binghamton, New-York, Harrington Park Press, 2001, 293 p.
H
Peniston (William A.). Love and death in gay Paris : homosexuality and criminality in the 1870s, in Merrick (Jeffrey W.), Ragan (Bryant T.). Homosexuality in early Modern France, New-York; Oxford, Oxford University Press, 1996, p. 146-176.