Allard (Paul). Comment on nous vole. L'ère de la fraude... de la triche... de la contrefaçon, Paris, Impr. nouvelle, 1930, XII-227 p. Belloir (Philippe). Le délit pénal de contrefaçon d'oeuvres logicielles et multimedias, thèse de doctorat, Droit pénal, Rennes 1, 1999, dact., 406 f°. Bernascon (Jean). Contrefaçon et imitation frauduleuse des marques de fabrique, thèse de doctorat, Droit, Lyon, impr. de Bosc frères, M. et L. Riou, 1941, 192 p. Berr (Charles). De la fraude et de sa répression, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la cour d'appel de Riom, le 17 octobre 1887, Riom, impr. de E. Girerd, 1887, 92 p. H Boubées (Christine). La criminalité commerciale dans le Tarn-et-Garonne dans la première moitié du XIXème siècle, mémoire de maîtrise, Histoire, Toulouse 2, 1992, dact., 232 f°. H Brunod (Audrey), Paulus (Jean-Sébastien), Schneider (Élisabeth), Tissier (Catherine), Les faussaires d'art, in Jeanclos (Yves) (dir.). Le crime de faux et sa répression en France du XVIème siècle à nos jours, actes des séminaires d'histoire du droit pénal, 1997-1998, Strasbourg, organisés par l'Université Robert Schuman, Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion, Strasbourg, Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion, 1998, p. 285-305. Brunot (Patrick). La contrefaçon, Revue de la Gendarmerie nationale, 1er trimestre 1994, n° 172, p. 40-43. H Burgaud (Emmanuelle). La falsification des vins par la coloration artificielle et la circulaire du 18 octobre 1876, in Le vin à travers les âges. Produit de qualité, agent économique, Communications des premières journées de l'Institut des sciences de la vigne et du vin, Villenave-d'Ornon, Gironde, 2000 Bordedaux, Ed. Féret, 2001, p. 93-103. Caille (Jean). La répression des fraudes, Revue de la police nationale, 16e année, n° 92, mai 1972, p. 19-28. H Canu (Roland), Cochoy (Franck). La loi de 1905 sur la répression des fraudes. Un levier décisif pour l'engagement politique des questions de consommation, Sciences de la société (Toulouse), n° 62, 2004, p. 68-91. Chavanne (Albert). Le délit d'usage de marque et son évolution, in Mélanges dédiés à Paul Mathély, Paris, Litec, 1990, p. 101-110. Chavanne (Albert). Nouveautés dans le droit pénal des marques de fabrique, in Mélanges offerts à Georges Levasseur : droit pénal, droit européen, Paris, Gazette du Palais, Litec, 1992, p. 121-127. David (Jacques). La contrefaçon dans l'industrie automobile, Gazette du Palais, 21 mars 1995, p. 333-337. Decante (René). Les délits des fournisseurs et la répression de la fraude aux armées, Paris, L. Fournier, 1913, 36 p. Dontenwille (Henry-Paul). L'art audiovisuel. Un outil original pour lutter contre la contrefaçon : l'Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle, Gazette du Palais, 21 mars 1995, p. 324-326. Doucet (Pierre-Louis). Examen d'un projet de loi sur la contrefaçon : rapport adopté par l'Assemblée générale du 20 janvier 1994 / Chambre de commerce et d'industrie de Paris ; présenté au nom de la Commission juridique ; par M. Pierre-Louis Doucet, Paris, Chambre de commerce et d'industrie, 1994, 16 p. Durrande (Sylviane). L'élément intentionnel de la contrefaçon et le nouveau code pénal, Recueil Dalloz, 1999, Chronique, p. 319-322. Emion (Victor). Des délits et des peines, en matière de fraudes commerciales, denrées alimentaires et boissons, guide pratique du vendeur et de l'acheteur, Paris, E. Dentu, 1857, XX-159 p. Féral (François). L'État et les fraudes commerciales, thèse de doctorat, Droit public économique, Montpellier, 1991, dact., 400 f° + annexes. Frilloux (Jean). La fraude commerciale, Revue internationale de criminologie et de police technique, vol. XXV, 1971-1972, n° 1, p. 36-40. Gardenat (Louis). Traité pratique des fraudes, tromperies, falsifications (législation du 1er août 1905), Mâcon, impr. J. Buguet-Comptour, 1923, 398 p. Gosteau (Laurence). Les faux en peinture, mémoire de D.E.A., Droit pénal et sciences criminelles, Bordeaux 4, 2002, dact., 60 f°. Huet (André). L'incidence de la territorialité des marques et des brevets sur la compétence des tribunaux français en matière de contrefaçon, in Mélanges offerts à Jean-Jacques Burst, Paris, Litec, 1997, p. 253-272. H Jean (Gérard). L'énorme et tumultueuse affaire des fraudes alimentaires de Limoux [Aude] au début du XXe siècle, Mémoires de l'Académie des arts et sciences de Carcassonne, 2002-2003, 5e série, tome 9, p. 209-215.