Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
6-3-2-3 — Criminalité rurale. Délits de chasse et pêche
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H
Krautberger (Nicolas). Le garde assassiné : paradigme local du trou dans la vicinité. Cas isérois entre 1813 et 1888, in Faggion (Lucien), Regina (Christophe). La violence. Regards croisés sur une réalité plurielle, Paris, CNRS Éditions, 2010, p. 173-195.
H
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Lagasse (Louis). Proposition de loi sur la police de la chasse (3 décembre 1906), Paris, impr. de Motteroz et Martinet, s. d., 4 p.
Le Royer (Philippe-Elie). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification des art. 3 et 9 de la loi du 3 mai 1844, sur la police de chasse... par M. Le Royer,... (18 décembre 1873), Versailles, Impr. de Cerf et fils, s. d., 8 p.
Lecouffe (Gaston). Code-manuel du chasseur, commentaire de la nouvelle loi du 1er mai 1924 sur la police de la chasse, suivi d'une étude de droit usuel sur les locations de chasse et la responsabilité des chasseurs et propriétaires de chasses, Paris, M. Giard, 1933-1934, 215-49 p; 4e éd., Paris, M. Giard, 1925, 215 p.
Loi relative à la pêche fluviale du 15 avril 1829, avec la récapitulation des délits et des peines en matière de pêche et des modèles de procès-verbaux, par N. Baudrillart, Paris, Arthus-Bertrand, 1829.
Lonchampt (Eléonor). Explication de la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, Paris, l'auteur, 1844, 48 p.
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Martin (Émile). Code nouveau de la pêche fluviale, annoté et expliqué d'après la jurisprudence de la Cour de cassation et des cours d'appel à l'usage des gendarmes et des agents chargés de la surveillance de la pêche, Paris, Léautey, 1869, 300 p.
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Rousset (Gustave). De la loi sur la police de la chasse, analyse, critique et modifications, Paris, Vve Bouchard-Huzard, 1859, 80 p.
Sirol (Pierre). Des délits de chasse et de leur répression, thèse de doctorat, droit, Toulouse, Impr. de H. Cléder, 1932, 176 p.
Sorbet (J.-P.). La loi sur la police de la chasse, du 3 mai 1844, suivie de la jurisprudence de la cour de cassation sur cette matière, Toulouse, Impr. de Vve Sens et P. Savy, 1857, 23 p.
Spach (Jean). Police de la chasse et dégâts de gibier dans les départements du Rhin et de la Moselle, par M. Klein et Spach, Paris, Istra, 1965, 271 p.
Viel (Charles). Nouveau code du chasseur, commentaire analytique des lois, ordonnances et circulaires ministérielles, y compris la loi du 24 janvier 1874 qui vient de modifier celle du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, et résumé de la jurisprudence, Paris, Dentu, 1874, 120 p.