Barthélémy (Joseph). L'amnistie, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 27e année, 1920, tome XXXVII, p. 260-313. Cabat (Louis). De l'amnistie, thèse de doctorat, Droit, Paris, L. G. D. J., 1904, 228 p. Canaple (Marc), Toullier (Adeline). L'amnistie et le droit de l'entreprise, Petites affiches, 12 juin 2003, n° 117, p. 4-14. H Castéla-Cockenpot (Claire-Marie). L'amnistie politique en France (Etude d'une notion constitutionnelle), thèse de doctorat, Droit public, Paris 2, 2006, dact., 383 f°. Chartier (Yves). Le contentieux et l'interprétation des lois d'amnistie, Annales de la Faculté de droit de Clermont-Ferrand, 1974, fascicule 11, p. 3-164. Chevallier (Yves). Des effets de l'amnistie sur les sanctions disciplinaires, Paris, Sirey, 1926, 29 p. Chomette (Henri). De l'amnistie, spécialement dans ses effets au point de vue pénal et au point de vue civil, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1898, 156 p. Cohen (Claude). À propos de l'amnistie : quand l'exception est en passe d'étouffer la règle, Gazette du Palais, 24 octobre 1995, p. 1182. Compans. De l'amnistie en matière de délits de chasse, Revue pratique de droit français, tome 4, août 1857-février 1858, p. 179-186. Danet (Jean), Grunwald (Sylvie), Herzog-Evans (Martine) et alii. Prescription, amnistie et grâce en France : rapport final, étude réalisée par la Maison des sciences de l'homme Ange-Guépin et l'Université de Nantes, Faculté de droit et sciences politiques, Unité de recherche droit et changement social, UMR CNRS 6028, Paris, Mission de recherche Droit et justice, 2006, 1 vol., 448 p. Debbasch (Charles). L'amnistie en matière disciplinaire, Dalloz, 1963, Chronique XXXIX, p. 259-264. Dechezelle (D.). La cessation des poursuites après l'amnistie, Gazette des tribunaux, 27-28 octobre 1926. Drême (Joseph). L'amnistie, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Agen, 3 novembre 1859, Agen, Prosper-Noubel, 1859, 23 p. Dufaure (Germaine). Des effets de l'amnistie. Étude jurisprudentielle, thèse de doctorat, Droit, Bordeaux, Impr. de Delmas, 1934, 122 p. Ebren (Henri). L'amnistie (étude de droit constitutionnel), Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 12e année, 1905, tome XXII, p. 501-527. Fajgeles (Elise). Les amnisties politiques, mémoire de D.E.A., Droit public interne, Paris 2, 1995, dact., 65 f°. Foviaux (Jacques). La rémission des peines et des condamnations, droit monarchique et droit moderne, Paris, P. U. F., 1970, 191 p. H Freyssinier (Anne). Étude du régime de l'amnistie politique : les grandes lois d'amnistie politique de l'époque révolutionnaire à nos jours, mémoire de D.E.A., Histoire du droit et des institutions, Toulouse 1, 1999, dact., 118 f°. H Gacon (Stéphane). De l'affaire Dreyfus à la Corse : amnistie, mode d'emploi, L'Histoire, 2002, n° 265, p. 78-82. H Gacon (Stéphane). L'amnistie en France : histoire et pratiques, in Cogne (Olivier) (dir.). Rendre la justice en Dauphiné : exposition présentée par les Archives départementales de l'Isère, au palais du parlement de Dauphiné du 31 octobre 2003 au 17 mai 2004. Catalogue, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2003, p. 175-178. H Gacon (Stéphane). L'amnistie en France. De la Commune à la guerre d'Algérie, Paris, Éditions du Seuil, Univers historique, 2002, 428 p. H Gacon (Stéphane). L'amnistie et la République en France. De la Commune à la guerre d'Algérie, thèse de doctorat, Histoire, Paris, IEP, 2000, dact., 1418 f°. Gobron (Louis). L'amnistie et les peines disciplinaires, Revue générale d'administration, 1895, tome 2, mai-août, p. 293-299. Donndorf. L'amnistie et les contumaces, Paris, Tétot frères, 1837, 58 p.