Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
7-2-9 — Exécution des peines et juge de l'application des peines
150 résultats
Pons (Louis). Les journées d'études régionales des juges de l'application des peines, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1962, n° 1, p. 117-124.
Poussard Terrassse (Sylvie). Le juge de l'application des peines, thèse de doctorat, Droit pénal, Paris 2, 1984, dact., 470 f°.
Pradel (Jean). Les dispositions de la loi n° 70-643 du 17 juillet 1970 sur l'exécution des peines, Dalloz-Sirey, 1971, Chronique XXVI, p. 183-188.
Roques (Georges). L'application de la peine par le juge, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de H. Jouve, 1903, 230 p.
Rossi (Henri). De l'association du juge de l'application des peines à la juridiction de jugement, Semaine juridique, 1964, I, n° 1833.
Sacotte (Jacqueline). Le contrôle juridictionnel de l'exécution des peines en droit positif comparé, Archives de politique criminelle, 1985, n° 8, p. 103-136.
Saintes (Christian). Défense et illustration de l'application des peines, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen, 3 janvier 1977, Melun, Impr. administrative, 1978, 32 p.
Samuel (Serge). La participation du juge pénal à la réalisation du traitement du délinquant majeur, thèse de doctorat, Droit pénal, Montpellier 1, 1974, dact., 485 f°.
Schewin (Jean). L'application des peines. Nouveau visage de la justice, Études, juillet-août 1965, p. 17-30.
Schewin (Jean). Le rôle du juge de l'application des peines, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, 91e année, 1967, p. 33-49.
Simonnet (Robert). Du rôle du juge dans l'exécution des peines. Projet pour une meilleure adaptation des peines réformatrices à la lutte contre la récidive, thèse de doctorat, Droit, Dijon, impr. de M. Pornon, 1934, 213 p.
Sliwowski (G.-L.). Les pouvoirs du juge dans l'exécution des peines et des mesures de sûreté privatives de liberté, thèse de doctorat, Droit, Nancy, Impr. de Vagner, 1939, 592 p.
Sliwowski (Georges). Les dispositions concernant le contrôle judiciaire de l'exécution des peines en droit pénal français (articles 721-723 du Code de procédure pénale). Témoignages d'une évolution créatrice, in Problèmes contemporains de procédure pénale. Recueil d'études en hommage à Louis Hugueney, Paris, Sirey, 1964, p. 273-285.
Staechele (F.). Le juge de l'application des peines après la loi sécurité et liberté, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, 105e année, 1981, p. 359-375.
Staechele (François). Application des peines : la suspension et le fractionnement de la peine, Bordeaux, Association d'études et de recherches, 1984, 105 p.
Staechele (François). La pratique de l'application des peines, Paris, Litec, 1995, X-419 p.
Staechele (François). Le juge de l'application des peines, magistrat du siège ou administrateur judiciaire, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1991, n° 2, p. 385-392.
Tabet (Pierre). Les juges de l'application des peines et leurs problèmes après la réforme de 1972, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, 99e année, 1975, p. 209-217.
Tournier (Pierre). Aménagement des peines privatives de liberté, des mesures d'exception, Guyancourt, CESDIP, Questions Pénales, juin 2000, n° XIII.3.
Tournier (Pierre). L'exécution des peines privatives de liberté. Aménagement ou érosion ? Guyancourt, CESDIP, Questions Pénales, décembre 2001, n° XIV.5.
Tournier (Pierre-Victor). L'exécution des peines, in Mucchielli (Laurent), Robert (Philippe) (dir.). Crime et sécurité, l'état des savoirs, Paris, Éditions La Découverte, 2002, p. 356-364.
Ve Colloque de l'Institut de Criminologie de l'Université de Lille 2 (5-6 mai 1980). Le juge de l'application des peines, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, 104e année, 1980, p. 361-416.
Vienne (Roger). Essai d'organisation pratique d'un système judiciaire d'exécution des mesures pénales, L'individualisation des mesures prises à l'égard du délinquant, Paris, Cujas, 1954, p. 301-330.
Villers (M. de). Le juge de l'application des peines, son rôle aujourd'hui, Vie sociale, n° 11, novembre 1972, p. 583-594.