Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8-3-2-1 — Lèse nation
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Mémoire pour Thomas de Mahy, marquis de Favras,... ci-devant premier lieutenant des Suisses de Monsieur... accusé d'avoir conspiré contre la nation, l'assemblée nationale et le roi, et d'avoir prémédité l'assassinat du premier ministre du roi, du maire de Paris et du commandant général des troupes nationales, contre M. le procureur du roi, accusateur, et encore contre M. le procureur syndic de la commune provisoire de Paris, partie civile, Paris, Briand, 1790, 35-47 p.
H
Montarlot (Paul). Un essai de commune autonome et un procès de lèse-nation (Jean-François Carion, curé d'Issy-l'Évêque, 1789-1794), Autun, Dejussieu, 1898, 272 p ; Paris, le Livre d'histoire, 2010, 270 p.
Montigny (Charles-Claude). Défense contre une accusation de crime de lèse-nation. Plaidoyer pour le sieur Martin,... prononcé le 22 février 1790, par M. Montigny, Paris, Bleuet, 1790, 33 p.
Pange (François de). Observations sur le crime de lèze-nation, Paris, Barrois l'aîné, [ca 1790], 16 p.
Pithou de Valenville. Mémoire justificatif de Thomas de Mahy de Favras, ou Appel à la postérité et à la cour de révision, par l'auteur des Réflexions sur le jugement et la mort de M. Favras, Paris, J.-J. Rainville, 1790, VIII-83 p.
Procès du marquis de Favras, condamné à faire amende honorable et à être pendu en place de Grève, avec les détails qui ont précédé, Paris, Impr. de Laporte, 1790, 96 p.
Procès du prince de Lambesc : résumé général de ce procès ou Résultat des réflexions qu'il fait naître d'après le rapprochement de chaque déposition, [S.l.], [s.n.], 1790, 127-30 p.
Rapprochement des dépositions dans l'affaire du 5 au 6 octobre 1789, d'où l'on tire le résultat de la procédure, Paris, impr. Khan, 1790, 40 p.
Recueil contenant : 1° le mémoire publié pour le marquis de Favras ; 2° les fragments des deux plaidoyers prononcés le 30 janvier, avec l'avis au lecteur, et le récit de ce qui s'est passé, le même jour, entre M. de Brunville et M. Thilorier ; 3° le dernier plaidoyer prononcé par M. Thilorier, le 18 février ; 4° le jugement de mort, avec quelques notes importantes. Dédié à la mémoire de messire Thomas de Mahy, marquis de Favras, pendu le 19 février 1790, S. l. n. d.
Résumé général du procès du prince de Lambesc,... ou Résultat des réflexions que fait naître le procès d'après le rapprochement de chaque déposition, [S.l.], [s.n.], [ca 1790], 30 p.
Sèze (Raymond de), comte. Observations pour le baron de Bezenval, sur le rapport fait au Comité des recherches des représentans de la Commune, par M. Garran de Coulon, Paris, impr. de Prault, 1790, 19 p.
Sèze (Raymond de), comte. Plaidoyer prononcé à l'audience du Châtelet de Paris, du lundi 1er mars 1790, par M. Desèze,... pour le baron de Besenval, Paris, Prault, 1790, 113 p.
H
Shapiro (Barry M.). Revolutionary justice (1789-1790) : the Comité des recherches, the Châtelet and the Fayettist Coalition, French Historical Studies, vol. 17, n° 3, spring 1992, p. 656-669.
Supplément au Mémoire du marquis de Favras, accusé [Signé : le marquis de Favras, M. Quatremère, rapporteur ; MM. Thilorier, Gaillards ; de La Ferrière, conseils], Paris, impr. J. Carol et Guilhemat, 1790, 72 p.
Thilorier (Jean-Charles). Dernier plaidoyer prononcé par M. Thilorier, dans la cause de l'infortuné marquis de Favras, le 18 février 1790, S. l. n. d., 94 p.
Thilorier (Jean-Charles). Fragments des deux plaidoyers prononcés par M. Thilorier, le samedi 30 janvier 1790, devant le Châtelet, toutes les chambres assemblées, pour Thomas de Mahi, marquis de Favras, accusé de lèse-nation, contre le procureur du roi, accusateur ; précédés d'un avis au lecteur, et suivis du récit de ce qui s'est passé le même jour entre M. Thilorier et M. de Brunville, Paris, Impr. de Lottin l'aîné et Lottin de Saint-Germain, 1790, 36 p.
Thilorier (Jean-Charles). Interrogatoires de M. le marquis de Favras [9 janvier 1790, 18 janvier 1790], s. l. n . d., 47 p.
Thilorier (Jean-Charles). Recueil contenant : 1° le Mémoire publié pour le marquis de Favras ; 2° les fragments des deux plaidoyers prononcés le 30 janvier, avec l'avis au lecteur et le récit de ce qui s'est passé, le même jour, entre M. de Brunville et M. Thulorier ; 3° le dernier plaidoyer prononcé par M. Thilorier, le 18 février ; 4° le jugement de mort, avec quelques notes importantes, s. l. n. d., 1 vol.