Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8-4-1 — Consulat et Empire. Études générales
8 résultats
H
Carvalho-Azevzdo (Olivier). Autour de l'attentat du 3 nivose au IX. Les manifestations de la violence, du droit et des pratiques policières, face à l'innovation constitutionnelle et au principe de justice, mémoire de Master 1, Université de Paris 1, 2005, dact.
Corps législatif. Discours prononcé par Gary, orateur du Tribunat, sur le projet de loi portant amnistie pour crime de désertion à l'intérieur commis par les sous-officiers et soldats de terre et de mer avant le 1er floréal an X. Séance du 24 floréal an X, Paris, Impr. nationale, an X.
H
Desmarest (Pierre-Marie). Quinze ans de haute police sous le Consulat et l'Empire par P.-M. Desmarets, chef de cette Division au ministère de la Police générale, édition annotée par Léonce Grasilier et précédée d'une étude sur Desmarets et la haute police par Albert Savine, Paris, Garnier frères, 1900, LXXVI-433 p.
H
Desmarest (Pierre-Marie). Témoignages historiques ou Quinze ans de haute police sous Napoléon, Paris, A. Levavasseur, 1833, XXXIV-360 p; Genève, Slatkine, Paris, Champion, 1977, XXXIV-360 p.
H
Girault (Mathieu). Le contrôle des populations dans l'Indre sous le Consulat et l'Empire : prévention et répression, mémoire de maîtrise, Histoire, Orléans, 2002, dact., 247 f°.
H
Sibalis (Michael D.). Internale Exile in Napoleonic France, 1789-1815, Proceedings of the Western Society for French History, 20, 1993, p. 189-198.
H
Sibalis (Michael D.). La Côte-d’Or, terre d’exil. Les résidents sous surveillance pendant le Consulat et l’Empire, Annales de Bourgogne, vol. 64, 1992, p. 39-51.
H
Slimani (Ahmed). Poursuites pénales et royalisme en Provence en l'an VIII, Revue de la Recherche Juridique. Droit prospectif, 2005, XXX-108, vol. 2, p. 1097-1103.