Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8-5-1-3 — Terreur blanche. Conseils de guerre
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Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Comment M. de Lavalette est sorti de France après son évasion de prison, Paris, impr. de Fain, 1816, 23 p.
H
Chadefaux (Pierre). Procès du comte de Lavalette et de ses ravisseurs [1816], La Vie judiciaire, 1966, n° 1052, 6-11 juin, p. 7-8.
Ier. N° 2e Conseil de guerre. 1ère Division Militaire. Procès de Antoine Joseph Leblanc, sous-lieutenant au 2e régiment de chasseurs à cheval de l'ex-garde (30 mai 1816), Paris, s. d.
Procès du lieutenant général Lefebvre-Desnouettes,... Précédé d'une notice historique sur ce général, Paris, Plancher, 1816.
H
Bouchet (Pierre-Camille). La vie et le procès du général Mouton-Duvernet, Le Puy, Impr. de A. Guillaume, 1844, 83 p.
Procès de l'ex-général Mouton-Duvernet, contenant l'instruction de ce fameux procès, toutes les pièces à charge et à décharge. Les dépositions des témoins (juillet 1816), Lyon, Chambet, s. d.
Procès du maréchal de camp Rigau, contumax, et du capitaine Thomassin, commandant de la gendarmerie à Chalons [sur-Marne], contenant la séance du deuxième conseil de la 1ère division militaire, les pièces du procès, la lettre du capitaine Thomassin au général Lallemand, et son discours, les conclusions du rapporteur, le jugement qui condamne à la peine de mort et aux frais du procès le général Rigau, et qui acquitte Thomassin, Paris, Plancher, Eymery, 1816, 26 p.
Procès du lieutenant-général Savary, duc de Rovigo, avec le plaidoyer de Me Dupin, devant le 1er Conseil de guerre et la décision de ce Conseil, en date du 27 décembre 1819, Paris, impr. de Baudouin frères, 1820, 31 p.
Procès du lieutenant-général Savary, duc de Rovigo, contumax, contenant l'ordonnance du roi du 24 juillet 1815, la séance du conseil de guerre permanent de la 1ère division militaire, les pièces du procès, le Mémoire publié par Mme la duchesse de Rovigo, les conclusions du rapporteur, et le jugement qui le condamne à la peine de mort; précédé d'une notice historique sur ce général (24 décembre 1816), Paris, Plancher, 1817, 16 p.
Consultation pour le lieutenant-général Travot, accusé [de rébellion contre l'autorité légitime] et traduit devant le Conseil de guerre permanent de la treizième division militaire [Signé : Toullier ; Fénigan ; Ameline... 15 mars 1816], Rennes, impr. Vve Vatar et Bruté, s. d., 11 p.
Coatpont (Louis-Marie Le Bescond de), Bernard (L.), Lesueur (Antoine). Précis pour le général Travot condamné à mort par le Conseil de guerre permanent de la 13e division militaire, Rennes, Cousin-Danelle, s. d., 17 p.
Moyens d'annulation résultant du précis publié par les défenseurs du général Travot (Délibéré à Rennes, le 22 mars 1816. L. Coatpont, Lesueur, L. Bernard), Rennes, Cousin-Danelle, s. d., 15 p.
Delamarre (Emmanuel). Discours prononcé en l'audience solennelle de la cour royale de Rennes, toutes chambres assemblées... à l'occasion de l'entérinement des lettres de grâce et de commutation de peine que S. M. a daigné accorder au lieutenant-général Travot, Rennes, impr. de Cousin-Danelle, s. d., 8 p.