H Tiersot (Edmond-Pierre-Lazare, dr.). La Restauration dans le département de l'Ain. L'invasion. Les cours prévôtales (1814-1816), Paris, H. Champion, 1884, 80 p. H Viple (Joseph). La Cour prévôtale de l'Allier (1816-1817), Notre Bourbonnais. Revue de vulgarisation et d'action régionaliste. Bulletin de la Société des études locales, tome VIII, 1931-1938, p. 273-278, 290-294. H Laval (Eloi). La Cour prévôtale de l'Ariège (1816-1818), Bulletin de la Société ariégeoise des sciences, lettres et arts (Foix), tome 17, 1926-1930, p. 87-88. H Baby (E.). La répression politique en Ariège de 1815 à 1818 : tribunaux ordinaires et cours prévôtales, Bulletin de la Société ariégeoise des sciences, lettres et arts, tome 18, 1931-1938, p. 169-193. H Guillemin (Étienne). Les cours prévôtales dans l'Aube sous la Restauration, Mémoires de la Société académique de l'Aube, 1984-1985, tome 112, p. 41-64. H Vidalenc (Jean). La Cour prévôtale des Bouches-du-Rhône 1815-1817, Actes du 78e Congrès national des sociétés savantes, Toulouse, 1953. Section d'histoire moderne et contemporaine; Paris, Imprimerie nationale, 1954, p. 285-294. H Claudon (F.). La Cour prévôtale de la Côte-d'Or (1816-1818), Comité des travaux historiques et scientifiques. Section histoire moderne. Notices, inventaires et documents, X, Études et documents divers, Paris, 1924, p. 97-132. H Marlin (Roger). La crise des subsistances de 1816-1817 dans le Doubs, avec une étude annexe sur la Cour prévôtale du Doubs, Besançon, Impr. Jacques et Demontrond, 1960, 64 p. H Farcy (Jean-Claude). La répression politique en Eure-et-Loir au début de la Restauration (1815-1817), Bulletin de la Société archéologique d'Eure-et-Loir, n° 31, 4e trimestre 1991, p. 40-54. H Mari (Éric de). Notes sur la Cour prévôtale du Gard, in Justice et justiciables. Mélanges Henri Vidal, Recueil de mémoires et travaux publiés par la société d'histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, fascicule XVI, Montpellier, 1994, p. 281-295. H Loirette (G.). La Cour prévôtale de la Gironde et son fonctionnement (1816-1818), Revue historique de Bordeaux et du département de la Gironde, tome 27, 1934, p. 145-159, 193-205. H Gensoul (Louis). La Cour prévôtale de l'Hérault (1816-1818), discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Montpellier, 3 novembre 1881, Montpellier, J. Martel aîné, 1881, 45 p. H Vidal (Michel). La Cour prévôtale du département de l'Hérault, Annales du Midi, 1975, tome 87, n° 123, p. 289-311. H Ribes (André). Le retour des Bourbons et la Cour prévôtale de l'Hérault, mémoire de D.E.A., Droit, Montpellier, 1985, dact., 129 f°. H Corniquel (Rachel). La Cour prévôtale d'Ille-et-Vilaine (1816-1818), mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Rennes 1, 1994, dact., 110 f°. H Aubin (Adrien). La Cour prévôtale de l'Isère, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 2 octobre 1935, Grenoble, Impr. Drevet, 1936, 50 p. H Chevallier (Pierre). La cour prévôtale de l'Isère, in Arès. Défense et sécurité, 1984-1985, p. 111-129. H Hugon (Henri). La Cour prévôtale de Limoges, Bulletin de la Société archéologique et historique du Limousin. Procès-verbaux, tome LXXXII, 1948, p. 89. H Berranger (H. de). La Cour prévôtale de la Loire-Inférieure (1816-1818), Bulletin de la Société archéologique et historique de Nantes et de la Loire-Inférieure, 1970-1971, tome 109-110, p. 26-34. H Merand (Paul). La cour prévôtale de la Loire-Inférieure 1816-1818, mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Rennes, 1973, dact. H La cour prévôtale de Maine-et-Loire (1816-1818), L'Anjou historique, tome II, 1911-1912, p. 529-532. H Deriès (Léon). La Cour prévôtale de la Manche (1816-1817), Notices, Mémoires et Documents de la Société d'agriculture, d'archéologie et d'histoire naturelle de la Manche, tome 41, 1929, p. 260-261. H Touzet (Jean). Famine, émeutes et répression dans la Marne en 1817, Travaux de l'Académie nationale de Reims, 2001, vol. 175, p. 93-116. H Demogue (René). La Cour prévôtale de la Marne (1816-1818), Revue de Champagne, août 1910-septembre 1913, p. 353-364.