Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-5-1-4-3 — Cours prévôtales. Procès

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H Monier (Charles). Mémoire d'un condamné politique sous la Restauration [procès de 1816, prisons de Bicêtre et Sainte-Pélagie], par Charles Monier, ancien adjudant de génie, Paris, d'Urtubie et Worms, 1836, XX-361 p; 2e éd., 1840, XX-361 p. H Midol (Maurice). Des émeutes à Montargis en 1817 entraînent cinq condamnations à mort, Société d'émulation de l'arrondissement de Montargis. Bulletin trimestriel de ses travaux, 1977, série 3, n° 39, p. 1-5. H Masse. Un procès politique dans le Var après les Cent jours, Bulletin de la Société d'études scientifiques et archéologiques de Draguignan, tome XXIX, 1912-1913, p. XLII-XLVI. H Vergnaud (Maurice). La "conspiration" de 1817 à Lyon, mémoire de D.E.S., Lyon, 1950, dact. Procès des vingt-huit individus prévenus d'avoir participé aux mouvemens insurrectionnels qui ont éclaté dans le département du Rhône dans les premiers jours de juin 1817. Comprenant l'analyse de l'acte d'accusation et des débats de l'audience ainsi que l'arrêt intervenu suivi des différents arrêts rendus le 8 juin dernier par la Cour prévôtale du Rhône, contre ceux qui ont dirigé les mouvements ou fait partie des bandes armées des campagnes, Lyon, Chambet, 1817, 80 p. Procès des vingt-huit conspirateurs, soit-disant patriotes de 1816, contenant les faits résultant de l'acte d'accusation, les débats, les discours de M. l'avocat général et de M. le président, les plaidoyers des défenseurs et des accusés, le jugement, l'exécution, et enfin des détails intéressants sur les auteurs de cette conspiration qui tendait à changer la forme du gouvernement, Paris, Tiger, 2 vol. Procès des prévenus de la conspiration formée à Lyon, au mois de janvier 1816, contenant l'acte d'accusation, les pièces à charge et à décharge et le jugement rendu par la Cour, avec des détails particuliers, etc..., Lyon, Chambet, 1816. H Boutillier du Retail (A.). Le procès du "Nain tricolore" (1816), La Révolution française, 1909, tome 57, p. 239-263. Procès des auteurs et fauteurs de la conspiration de 1816. Cour royale de Paris, extrait du Moniteur du 27 juin 1816, Marseille, Ricard, s. d. Procès des auteurs et fauteurs de la conspiration de 1816, contenant l'acte d'accusation porté contre les 28 accusés, les pièces du procès, les débats, le plaidoyer des avocats, le résumé du procureur du roi, les discours des accusés, le jugement qui condamne Pleignier, Carbonneau et Tolleron à avoir le poing droit coupé et la tête tranchée... Charles Lefranc, la femme Picard, Desbaunes, Dervin, Lebrun, Warin et Lascaux, à la déportation... Sourbon, Descubes, Gouneau et Philippe, à dix années de réclusion; Henry Oseré et Bounassier père, à huit années; Bounassier fils, à six années, et Jacques Oseré, à cinq années, au carcan... cartier, en cinq années d'emprisonnement..., Paris, Chassaignon, 1816. Procès de la conspiration des patriotes de 1816, au nombre de vingt-huit, tous prévenus d'être les auteurs, complices... d'un attentat et d'un complot contre la vie et la personne du roi, Paris, Patris, juillet 1816. Débats et jugement du procès des prévenus de la conspiration qui a éclaté à Lyon, ce 8 juin 1817, Lyon, Impr. de J. Roger, s. d., 23 p. H Delaunay (Paul). Les débuts de la deuxième Restauration dans la Mayenne. La famine, la conspiration mayennaise de 1816, Bulletin de la Commission historique et archéologique de la Mayenne, 2e série, tome 21, 1905, p. 226-249. Procès criminel des auteurs et fauteurs de la conspiration de 1816, Paris, Renaudière, 1816. Affaire du 27 juin 1815, poursuivie à la requête de M. le procureur du roi près la cour prévôtale du département de l'Hérault, dans laquelle on trouve l'arrêt qui est intervenu contre les nommés Avinens, Aldebert dit Buonaparte, Boyer, Combes dit Condamine, Demoulin, David, Lautaud, Jean-Jacques Pau, Pascal, Reboul, Richard, Marc-Louis-Gabriel Roussac père, Roussac fils, et Séran, accusés présents, Montpellier, Fontanel fils, s. d. H Laurencin (Michel). La Terreur blanche en Touraine et le premier pamphlet de Paul-Louis Courier : l'affaire de Luynes [Indre-et-Loire], Bulletin trimestriel de la Société archéologique de Touraine, 1981, tome 39, p. 1029-1039. H Folny (Paule). Paul Didier conspirateur (1758-1816), Les Amis du vieux Crest, 1994, n° 26, p. 8-15. H Armand (Yves). Si on reparlait de "l'affaire Didier" ? [Grenoble, 1816], Pour ne pas oublier. Bulletin des amis de la vallée de Gresse et des environs, 1996, n° 38, p. 27-28. H Ducoin (Auguste). Paul Didier. Histoire de la conspiration de 1816, Paris, Dentu, 1844, 320 p. H Dumolard (Henry). La Terreur blanche dans l'Isère. Jean-Paul Didier et la conspiration de Grenoble, 4 mai 1816, Grenoble, Arthaud, 1928, 306 p. H Lucas-Dubreton (J.). Une conspiration sous Louis XVIII [Affaire Didier], Revue des Deux Mondes, 8e période, CIIIe année, 1933, 18e vol., novembre-décembre, p. 118-152, 399-430. H Rey (Joseph-Philippe-Étienne). Histoire de la conspiration de Grenoble en 1816, avec un fac-similé des dernières lignes écrites par Didier au moment de sa condamnation à mort, Grenoble, J.-L. Barnel, 1847, 246 p. H Saint-Edme (Bourg Edme-Théodore). Didier. Histoire de la conspiration de 1816, documens et explications, notes et notices sur les hommes qui ont figuré dans ce grand drame, suivi du compte-rendu du procès fait par M. Simon Didier au "Journal de l'Isère", et de celui intenté par le pouvoir aux journaux reproducteurs de la lettre de M. Simon Didier, Paris, A. Le Gallois, 1841, 1 vol. H Vermale (François) et Du Parc-Locmaria (Yves). Un conspirateur stendalhien, Paul Didier 1756-1816, Paris, S. G. A. F., 1951, VI-324 p; 1960, 324 p.