Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-5-2-2 — Restauration. Conspirations

67 résultats

H Dénécheau (Joseph-Henri). Les conspirateurs du Saumurois, Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, tome 99, 1992, n° 4, p. 383-390. Procès des conspirateurs de Thouars et de Saumur. Cour d'assises de la Vienne, Poitiers, chez Fr. Aimé Barbier, 1822. Procès de la conspiration de Thouars et Saumur, Poitiers, E.-P. J. Catineau, 1822. H Gauchais (Colonel). Histoire de la conspiration de Saumur. Mort du général Berton et de ses co-accusés, condamnés par la Cour d'assises de Poitiers, le 28 septembre 1822 et exécutés le 6 et le 7 octobre suivants. Précis historique de ce jugement et de ses résultats si on eût réussi dans ce vaste projet, Paris, chez l'auteur, 1832, 81 p. H Gilbert (Charles). L'affaire Berton et la conspiration de Saumur, Mémoires de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts d'Angers, 1987-1988, tome 10, p. 69-82. Arrêt rendu par la chambre des pairs, formée en chambre judiciaire, contre les prévenus de conspiration de 1820. Décision de la cour qui ordonne la mise en accusation de 34 individus... Bulletin du 21 février 1821, Paris, Impr. de Mme Jeunehomme-Crémière, s. d. Bonnet (Louis-Ferdinand), Bonnet (Jules). Autre consultation pour M. le baron Merlin (Antoine-François-Eugène), maréchal de camp... inculpé de complicité dans le procès de la conspiration, pendant à la Cour des pairs. [11 janvier 1821]), Paris, Impr. de A. Bailleul, s. d., 2 p. Cour des pairs de France. Affaire du 19 août 1820. Procès-verbal des séances relatives au jugement de cette affaire. Ce procès-verbal contient 462 pages d'impression. On y a joint une table des matières, Paris, Impr. de J. Didot l'aîné, 1822, 462 p. Cour des pairs. Affaire du 19 août 1820, Paris, Impr. Royale, 1821, 3 vol. Cour des pairs. Affaire du 19 août 1820. Accusé Maziau. Liste des témoins assignés à la requête de M. le procureur général du roi près la cour des pairs à comparaître devant ladite cour, pour déposer dans le procès dont les débats s'ouvriront le 19 novembre 1821, Paris, Didot aîné, s. d. Cour des pairs. Procès de la conspiration militaire du 19 août 1820, Paris, Ponthieu, 1821. Cour des pairs. Procès de la conspiration du 19 août, Cahors, Impr. de Combarieu, s. d. ; Rouen, Impr. de J. Duval, s. d. Cour des pairs. Procès de la conspiration du 19 août. Audience du 9 mai..., S. l. n. d. H Dufour (Sophie). Un procès politique à la Cour des Pairs sous la Restauration : la conspiration du 19 août 1820, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 1, 1997, dact., 130 f°. Gairal. Autre consultation pour M. le baron Merlin (Antoine-François-Eugène), maréchal de camp,... inculpé de complicité dans le procès de la conspiration pendant à la Cour des Pairs, Paris, impr. de A. Bailleul, s. d., 3 p. Hennequin (Antoine-Marie-Louis). Cour des Pairs. Affaire du 19 août 1820. Réplique de M. Hennequin, défenseur de l'accusé Bérard, Paris, impr. de Didot l'aîné, s. d., 19 p. Hennequin (Antoine-Louis-Marie). Cour des Pairs. Affaire du 19 août 1820. Plaidoyer de Me Hennequin pour l'accusé Bérard, Paris, impr. de P. Didot l'aîné, s. d., 41 p. Jacquinot-Pampelune (Claude-Joseph-François-Catherine). Réquisitoire présenté à la Cour des pairs, par M. l'Avocat général près cette Cour... [Contre les auteurs de la conspiration découverte le 19 août 1820], Paris, Impr. royale, 1821, 500 p. Méjan (Maurice). Histoire du procès de la conspiration du 19 août, Paris, Vve Cussac, 1821, 2 vol. Merlin (Louise-Jeanne-Madeleine Gohier), baronne. Mémoire à consulter, pour M. le baron Merlin (Antoine-François-Eugène), maréchal-de-camp... inculpé de complicité dans le procès de la conspiration, pendant à la Cour des Pairs ; et consultation, Paris, impr. de A. Bailleul, 1821, 8 p. Merlin (Louise-Jeanne-Madeleine Gohier, baronne. Réflexions en faveur de M. le baron Merlin maréchal de camp... inculpé de complicité dans le procès de conspiration pendant à la Chambre des Pairs, Paris, Impr. de A. Bailleul, s. d., 12 p. Pastoret (Claude-Emmanuel-Joseph-Pierre), marquis de. Cour des pairs. Séance du 28 décembre 1820 et jours suivans. Rapport fait par M. le marquis de Pastoret, au nom de la commission nommée pour l'instruction de la conspiration découverte le 19 août 1820..., Paris, Impr. royale, 1821, 402 p. Peyronnet (Charles-Ignace), comte de. Cour des pairs. Affaire du 19 août 1820. Accusé Maziau. Réquisitions de M. le procureur général. [21 novembre], S. l. n. d., 1 p. Peyronnet (Charles-Ignace), comte de. Cour des pairs. Affaire du 19 août 1820. Audience du 26 juin 1821. Réquisitions de M. le procureur général relativement aux accusés absents (Lamy, Nantil, Maziau, Ladvocat et Rey), S. l. n. d., 1 p.