Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-6-2 — Procès de la Cour des pairs. Complots, insurrections et ministres

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H Ducasse (Bernard). Clément Thomas au "procès d'avril", Revue historique et archéologique du Libournais, 1964, tome 32, n° 114, p. 97-118; 1965, tome 33, n° 115, p. 3-22. Fastes de la cour des pairs. Procès d'avril. Première partie, contenant plusieurs portraits lithographiés, Paris, E. Perrin, 1835. Gilbert-Miran (Antoine-Marin-Raphaël). Cour des pairs. Affaire d'avril 1834. Réfutation pour Antoine Miran, autrement Antoine-Marin-Raphaël Gilbert, Besançon, Impr. de C. Deis, s. d., 10 p. Girod (Félicien), abbé. Défense de François-Victor Girod,... présentée à la cour des pairs le 24 juillet 1835, Pontarlier, impr. de A. Faivre fils, 1843, 22 p. Girod de l'Ain (Amédée-Louis-Gaspard). Cour des pairs. Affaire du mois d'avril. Rapport fait à la Cour. Tome premier. Faits généraux. Tome deuxième. Faits particuliers de Lyon, Saint-Étienne, l'Isère, Chalon, Arbois, Marseille et Clermont-Ferrand. Tome troisième. Faits particuliers de Paris, Epinal, Lunéville et Perpignan, Compétence. Tome quatrième. Annexes, Paris, Impr. royale, 1834, 502, 422, 435 et 568 p. H Kehl (Camille). Le procès des évènements d'avril 1834, La Vie judiciaire, 1964, n° 957, 10-15 août, p. 4-5. Lagrange (Charles). Discours de Lagrange, accusé de Lyon, prononcé devant la cour des pairs, séance du 2 juillet (1835), Paris, Pagnerre, 1835, 16 p. H Lamennais (Félicité). La liberté trahie [du procès d'avril et de la République], 1834, Paris, Bibliothèque française, 1946, 189 p. Ledru-Rollin (Alexandre-Auguste Ledru, dit). Mémoire sur les évènements de la rue Transnonain, dans les journées des 13 et 14 avril 1834, par Ledru-Rollin,... 3ème édition. [Adresse à la cour des pairs par Charles Breffort], Paris, Guillaumin, 1834, 59 p. Procès des accusés d'avril devant la Cour des pairs, publié de concert avec les accusés, Paris, Pagnerre, 1834, 4 vol. Procès des accusés d'avril, Paris, Charles Maurier, 1835, 2 vol. Martin du Nord (Nicolas-Marie-Ferdinand-Louis-Joseph), Chégaray (Michel-Charles), La Tournelle (Adiren). Cour des pairs. Affaire du mois d'avril 1834, catégorie de Lyon. Réquisitoire présenté à la cour par MM. Martin (du Nord), ... Chégaray, ...et de la Tournelle..., Paris, Impr. royale, 1835, 182 p. Martin du Nord (Nicolas-Marie-Ferdinand-Louis-Joseph). Cour des pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Réquisitoire de M. le procureur général [Martin du Nord], présenté à la Cour le 8 décembre 1834, Paris, Impr. royale, 1834, 1 vol. Miran (Antoine-Marin-Raphaël Gilbert). Cour des pairs. Affaire d'avril 1834. Réfutation pour Antoine Miran, autrement Antoine-Marin-Raphaël Gilbert, Besançon, Impr. de C. Deis, s. d. Arrêt de la cour des pairs contre le nommé Reverchon, accusé d'avril, Paris (rue Gît-le-Coeur, 7), Impr. de Chassaignon, s. d., 2 p. H Bastid (Paul). Les accusés d'avril 1834 devant la Cour des pairs, Politique, Revue internationale des doctrines et des institutions, Paris, juillet-septembre 1958, nouvelle série, n° 3, p. 260-270. Bavoux (Evariste). Cour des pairs. Procès d'avril. Plaidoyer pour Froidevaux, d'Arbois (Jura)...aux audiences des 21 et 24 décembre 1835, Paris, Impr. de Dezauche, s. d., 19 p. Beaune. Discours de Beaune, accusé de Lyon, prononcé devant la Cour des pairs, le 10 juillet 1835, Paris, Pagnerre, s. d., 8 p. Affaire d'avril 1834. Audiences, Paris, Dépôt central de la librairie, 1835, 333 p. Biographie des accusés d'avril, de leurs défenseurs, des pairs, juges du procès, des ministres et des membres du parquet ; relation des événements d'avril, publiée en 4 livraisons... et contenant 18 portraits lithographiés, dessinés d'après nature, Paris, Collibert, 1835, 2 livraisons en 2 vol. Cabet (Étienne). La justice d'avril. Lettre à M. Guizot (1er février 1835), Paris, Pagnerre, 1835, 16 p. Cardonne (Camille). Question politique et légale du procès soumis à la Chambre des Pairs, par Camille Cardonne, Paris, Delaunay, 1835, 46 p. Chégaray (Michel-Charles). Cour des pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Réquisitoires présentés par MM. Martin (du Nord), procureur général, Frank-Carré, Chégaray, avocats généraux, Plougoulm et de La Tournelle, substituts de M. le procureur général, dans les séances des 16, 17, 25 juillet, 2, 3, 18, 19, 22, 23 décembre 1835, 18 janvier et 7 juin 1836, Paris, Impr. royale, 1836, 414 p. H Petetin (Anselme). L'insurrection lyonnaise de 1834. Défense d'Anselme Petetin devant la Cour des pairs, édité par Marie-Christine Blaise, Bernard Collonges, Lyon, Aléas, 2007, 190 p.