Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-7-1 — Procès de Haute Cour (15 mai 1848, 13 juin 1849)

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Procès des accusés du 15 mai 1848, s. l. n. d. Rez. Complainte du procès des accusés de mai à Bourges, Paris, impr. de Poussielgue, 1849, 3 p. Barrot (Odilon). Assemblée nationale législative. Projet de loi tendant à renvoyer les auteurs et complices du complot et de l'attentat du 13 juin devant la haute cour de justice précédé de l'apologie des inactifs, présenté M. Odilon Barrot, ministre de la justice, séance du 9 août 1849, Paris, Impr. de l'Assemblée nationale, 1849, 4 p. Barrot (Odilon). Assemblée nationale. Projet de loi tendant à renvoyer les auteurs et complices de l'attentat du 15 mai 1848 devant la Haute Cour Nationale, présenté par le citoyen Odilon Barrot, séance du 17 janvier 1849, Paris, Impr. de l'Assemblée nationale, 1849, 5 p. Boinvilliers (Eloy-Ernest-Forestier de). Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à renvoyer les auteurs et complices du complot et de l'attentat du 13 juin devant la haute cour de justice. Séance du 9 août 1849, Paris, Impr. de l'Assemblée nationale, 1849, 4 p. Celliez (Henry). Au Conseil de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Paris. (19 novembre 1849), Paris, Impr. de Schneider, s. d. H Charon-Bordas (Jeannine), Bertho-Lavenir (Catherine). Archives nationales. Deux grands procès politiques de la Seconde République : archives des hautes cours de Bourges et de Versailles, W 568 à 586. Inventaire, Paris, Archives nationales, 1992, 97 p. H Duquai (Ernest). Les grands procès politiques. Les accusés du 15 mai 1848 : Albert, Barbès, Blanqui, Raspail, Louis Blanc, Paris, A. Le Chevalier, 1869, 232 p. H Félice (Raoul de). La journée du 13 juin 1849 à Paris. Ses origines, son épilogue devant la Haute Cour, La Révolution de 1848. Bulletin de la Société d'histoire de la Révolution de 1848, 1909-1910, tome 6, p. 133-157, 242-252, 314-325. H Kehl (Camille). Après les évènements du 13 juin 1849. La défense plaide le droit à l'insurrection, La Vie judiciaire, 1965, n° 996, 10-15 mai, p. 8-9. H Kehl (Camille). Les événements du 15 mai 1848, La Vie judiciaire, 1964, n° 966, 12-17 octobre, p. 5-7; 5-11 novembre 1990, p. 5-6. H Lubin (Georges). Impressions d'un ancien préfet de l'Indre [Marc Dufraisse] au procès de 1849 devant la Haute Cour de Bourges [lettre à George Sand], Revue de l'Académie du Centre, Châteauroux, 1971, 97e année, p. 32-39. H Muller (Paul). Les suites judiciaires du 13 juin 1849. Le représentant du peuple Charles Koenig et l'administration de l'Enregistrement et des Domaines, La Révolution de 1848. Bulletin de la Société d'histoire de la Révolution de 1848, tome 8, 1912, p. 448-453. H Ols (Louis). Procès en haute cour de justice de Versailles 13 octobre-14 novembre 1849 ou un procès exemplaire, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 7, 1996, dact., 366 + 110 f°. H Peloille (F.). Un procès de Haute Cour à Bourges (7 mars-3 avril 1849), Société historique, littéraire et scientifique du Cher. Bulletin mensuel, 1961, p. 487. Pic (Ulysse). Haute Cour de Versailles. Compte-rendu complet du procès du treize juin. Physionomie des débats, par P. Dugers (pseudo. de Pic, Ulysse). Plaidoirie de Michel (de Bourges). Verdict du jury. Discours de Me Michel (de Bourges) et G. Laissac, dans l'affaire de la "Tribune des peuples", Paris, Impr. de Lange-Lévy, s. d. [1850]. H Poindron (D.). La journée du 5 mai 1848 d'après le procès de Bourges, mémoire de D.E.S., Histoire, Paris Sorbonne, 1956, dact. Procès des accusés du 13 juin 1849. Complot contre le gouvernement. Excitation à la guerre civile, Bordeaux, Impr. des Ouvriers associés, 1849. Procès des accusés du 13 juin 1849, précédé du procès du citoyen Huber (Affaire du 15 mai 1848) devant la Haute Cour de justice. Précis historique de la Question romaine. Lettre de Joseph Mazzini à MM. de Tocqueville et Falloux. Compte-rendu des débats, Paris, au bureau de la Propagande, chez Ballard, 1849. Procès des accusés du 15 mai 1848 devant la Haute Cour de Bourges, 1849, s. l. n. d. Procès des accusés du 15 mai 1848 devant la Haute Cour de Bourges. Compte-rendu exact de toutes les séances, Paris, Impr. de Beaulé et Maignand, 1849, 143 p. Procès et défense du citoyen F.-V. Raspail devant la Haute Cour de justice séant à Bourges du 5 mars au 2 avril 1849, Paris, Impr. de Schneider, 1849, 44 p. République française... Haute cour de justice séant à Versailles. Affaire du 13 juin 1849. Complot. Attentat..., Paris, Impr. nationale, septembre 1849, 3 vol. Royer (Paul-Henri-Ernest de). Extrait du "Moniteur universel", du 30 mars 1849. Haute cour de justice, séant à Bourges. Attentat du 15 mai 1848. Réquisitoire de M. de Royer, avocat général, relativement aux accusés Borme, Thomas, Villain et de Courtais. Présidence de M. Bérenger (de la Drôme). Audience du 27 mars 1849, Paris, Impr. de Panckoucke, 1849, 38 p.