Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-9-3-2 — Répression judiciaire de la Commune. Autres procès

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Béchet (P.-L.). Sous les verrous ! Par un condamné au nom de la République et pour la République, Angers, Impr. républicaine, 1872, 29 p. H Bosc (Édouard). Un procès politique à Marseille, Miroir de l'Histoire, 1958, n° 98, p. 223-231. Carron de La Carrière (Émile-Eloi-Marie). Rapport... (mesures à prendre vis-à-vis des diverses catégories d'individus poursuivis ou condamnés à la suite de l'insurrection du 18 mars, 20 mai 1874), Versailles, impr. de Cerf et fils, s. d., 18 p. H Cavignac (Jean). La répression contre les sympathisants bordelais de la Commune de Paris (1871), in Répression et prison politiques au XIXe siècle, Société d'Histoire de la Révolution de 1848 et des Révolutions du XIXe siècle, Paris, Éditions Créaphis, 1990, p. 65-76. H Cavignac (Jean). La répression du mouvement bordelais de solidarité avec la Commune de Paris, Bulletin de l'Institut aquitain d'études sociales (Bordeaux), 1971, n° 5, 18 p. Cour d'assises de l'Aveyron. Proclamation de la Commune à Narbonne. Compte-rendu sténographique du procès Émile Digeon et ses 31 co-accusés (13-18 novembre), Paris, Chez tous les libraires, s. d. H Guillen (Pierre). Le procès des "Communards" grenoblois, Grenoble à l'époque de la Commune, Journée d'étude, Grenoble 1971, 1972, p. 85-93. La Caze (Louis). Rapport sommaire fait au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. de Pressensé, A. André et plusieurs de leurs collègues, concernant les individus poursuivis ou condamnés à la suite de l'insurrection du 18 mars qui n'ont pas dépassé le grade de sous-officiers et qui ne sont accusés d'aucun crime de droit commun ou d'aucun fait déterminé dans la dite insurrection, par M. Louis La Gaze, Versailles, Impr. de Cerf, s. d., 5 p. Lisbonne (Eugène). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gatineau et un grand nombre de ses collègues, tendant à mettre fin aux poursuites pour faits relatifs à l'insurrection de la Commune (22 juillet 1876), Versailles, impr. de Cerf et fils, s. d., 16 p. Paris (Auguste-Joseph). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, votée par la Chambre des députés, ayant pour objet de mettre fin aux poursuites pour faits relatifs à l'insurrection de la Commune, Versailles, Impr. de A. Bourdilliat, s. d., 14 p. H Paucard (Antoine). Chronique judiciaire. A Limoges, les condamnés du 4 avril 1871, Lemouzi, Revue littéraire...sous l'égide de la Société historique et régionaliste du Bas-Limousin, n° 127, juillet 1993, p. 53-61. Pressensé (Edmond Dehault de). Proposition de loi concernant les individus poursuivis ou condamnés à la suite de l'insurrection du 18 mars qui n'ont pas dépassé le grade de sous-officiers et qui ne sont accusés d'aucun crime de droit commun ou d'aucun fait déterminé dans ladite insurrection, présentée par MM. de Pressensé, A. André, Bardoux, Steinheil, P. Morin, P. Bethmont, Laboulaye, Versailles, Impr. de Cerf, s. d., 2 p. H Sarre (Frédérique). Les fonctionnaires de la Commune face au tribunal correctionnel, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 10 Nanterre, 1996, dact., 118 f° + annexes.