Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-9-6 — Commune. Amnistie

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Delisle (Léon). À Messieurs les Sénateurs, à Messieurs les Députés. Amnistie ! par Léon Delisle,..., Paris, A. Rousseau, 1879, 8 p. Dessaigne (Marie-Louise). À propos de l'amnistie. Le retour du proscrit, histoire parisienne de 1871, par M. L. Dessaigne, Paris, Impr. de Tolmer, 1880, 8 p. Discours de M. Louis Blanc sur l'amnistie, prononcé par lui à Nantes, le 15 février 1872, Paris, Le Chevalier, s. d. Durand (Thérèse, née Duplessy, Mme) Amnistie ! [Signé : Thérèse Durand, née Duplessy. 15 janvier 1880], Bordeaux, impr. de E. Crugy, 1880, 4 p. Escanyé (Frédéric), Escarguel (Henri), Forné (Jean-Jacques-Joseph). Proposition d'amnistie, présentée par MM. Escarguel, Escanyé, Forné, députés (28 janvier 1879), Versailles, Impr. de Cerf et fils, s. d., 2 p. H Gacon (Stéphane). L'amnistie de la Commune (1871-1880), Lignes. Art, littérature, philosophie politique, 2003, n° 10, p. 45-64. H Godineau (Laure). Retour d'exil; les anciens Communards au début de la Troisième République, thèse de doctorat, Histoire, Université de Paris 1, 2000, dact., 710 f°. Guyho (Léonard-Marie-Corentin). Rapport sommaire fait au nom de la 18e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de résolution de M. Lenglé et plusieurs de ses collègues, tendant à faire établir l'état officiel des individus qui n'ont pas bénéficié des dispositions de la loi du 3 mars 1879 sur l'amnistie, par M. Corentin Guyho,... (1er mai 1880), Paris, Impr. de A. Quantin, s. d., 4 p. Hugo (Victor). Proposition de loi portant amnistie pleine et entière des condamnés pour actes relatifs aux évènements de mars, avril et mai 1871, présentée par MM. Victor Hugo, V. Schoelcher, X. Barne, A. Scheurer-Kestner, A. Peyrat, J. Ferrouillat, Laurent-Pichat, A. Pomel, Massé, Demôle, F. Le Lièvre, Combescure, Jules Ronjat, H. Tolain, Griffe, Ch. Brun, A. Corbon, Laserve, Versailles, Impr. de P. Mouillot, s. d., 2 p. H Hugues (Patrice). L'amnistie des Communards. La lutte pour l'amnistie. Le vote de l'amnistie, mémoire de D.E.S., Lettres, Paris, 1952, dact. H Joughin (Jean T.). The Paris Commune in French politics, 1871-1881. The history of amnesty of 1880, Baltimore, John Hopkins University Press, 1956, 2 vol., 530 p. Jozon (Paul). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modification par le Sénat, sur l'amnistie... par M. Jozon,... (7 juillet 1880), Paris, Impr. de A. Quantin, s. d., 4 p. Jozon (Paul). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur l'amnistie... par M. Jozon,... (10 juillet 1880), Paris, Impr. A. Quantin, s.d., 3 p. Jozon (Paul). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant amnistie pour tous les crimes et délits se rattachant aux insurrections de 1870 et 1871, ainsi que pour tous les crimes et délits politiques commis jusqu'au 19 juin 1880 (15 juin 1880), Paris, Impr. de A. Quantin, s. d., 3 p. L'amnistie. Compte-rendu de la commission du pétitionnement, Paris, Ritti, 1876. Lagarde (Jean-Pierre). En avant l'amnistie !, par Jean-Pierre Lagarde, Paris, tous les libraires, 1880, 8 p. Le Royer (Philippe-Elie), Marcère (Émile-Louis-Gustave Deshayes de). Projet de loi sur l'amnistie partielle, adopté par la Chambre des députés, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Le Royer,... et par M. de Marcère,..., Versailles, Impr. de P. Mouillot, s. d., 4 p. Le Royer (Philippe-Elie), Marcère (Émile-Louis-Gustave Deshayes de). Projet de loi sur l'amnistie partielle, présenté au nom de M. Jules Grévy, Président de la République française, par M. Le Royer, Ministre de la Justice, et M. de Marcère, Ministre de l'Intérieur (11 février 1879),Versailles, Impr. de Cerf et fils, s. d, 5 p. Leblond (Désiré-Médéric). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions d'amnistie présentées : 1° par M. F.-V. Raspail et plusieurs de ses collègues ; 2° par M. Margué et plusieurs de ses collègues ; 3° par M. Rouvier ; 4° par M. Allain-Targé ; 5° par M. Marcon, par M. Leblond, député, Versailles, Impr. de Cerf et fils, s. d., 9 p. Lenglé (Paul-Émile). Projet de résolution tendant à faire établir l'état officiel des individus qui n'ont pas bénéficié des dispositions de la loi du 3 mars 1879 sur l'amnistie, présenté par MM. Lenglé, Robert Mitchell, le baron Dufour, de Loqueyssie,... (17 février 1880), Paris, Impr. de A. Quantin, s. d., 4 p. Lockroy (Édouard). L'amnistie devant le Parlement. Discours de M. E. Lockroy... Chambre des députés. Séance du 16 mai 1876, Paris, chez tous les libraires, 1876, 36 p. M. Menier devant l'amnistie. La république radicale, la république conservatrice (Signé : Un électeur de l'arrondissement de Meaux), Melun, Impr. de A. Lebrun, 1877. Malapert (Pierre-Antoine-Frédéric). L'amnistie. Lettre à Mgr Dupanloup, par F. Malapert. (7 octobre), Paris, Le Chevalier, 1871, 16 p. Marcou (Jacques-Hilaire-Théophile), Rougé (François). Proposition d'amnistie, présentée par MM. Marcou, Léon Bonnel, Rouge, députés (28 janvier 1879), Versailles, Impr. de Cerf et fils, s. d., 2 p.