Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
9-3-2 — Gendarmerie. Manuels et codes
215 résultats
Ministère de la guerre. Règlement du 28 mai 1900 sur les exercices de la gendarmerie à pied, Paris, Léautey, 1900, 123 p; Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1900, 138 p.
Ministère de la guerre. Règlement du 3 février 1899 sur le service intérieur de la gendarmerie départementale, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1899.
Ministère de la guerre. Règlement du 30 décembre 1892 sur la solde et les revues des corps de la gendarmerie, précédé de la lettre collective n° 1, du 4 janvier 1893, concernant les dispositions relatives à l'application dudit règlement, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1893.
Ministère de la guerre. Règlement du 5 décembre 1902 sur l'administration et la comptabilité des corps de la gendarmerie départementale, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1903, 186 p; 2e éd., 1907, 192 p; 3e éd., 1910, 188 p; 4e éd., 1914, 188 p.
Ministère de la guerre. Règlement du 9 avril 1858 sur le service intérieur de la gendarmerie modifié par décisions du 26 novembre 1872, 9 juillet 1874 et 24 juin 1875, suivi de l'instruction spéciale du 25 avril 1873 sur l'hygiène des chevaux des brigades de gendarmerie, par le commandant Kerchner, Paris, Léautey, 1881, 128-15 p.
Ministère de la guerre. Règlement du 9 avril 1858 sur le service intérieur de la gendarmerie, Paris, Léautey, 1858; 1866; 1873; Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1885; Règlement du 9 avril 1858 sur le service intérieur de la gendarmerie. Ce règlement modifié par les nouvelles instructions et annoté jusqu'au mois de juillet 1888, par un officier de l'arme, est suivi de l'instruction spéciale du 25 avril 1873 sur l'hygiène des chevaux des brigades de gendarmerie, 1888.
Ministère de la guerre. Règlement provisoire du 4 décembre 1913 sur les exercices de la gendarmerie à cheval, Paris, Impr. nationale, 1914, 182 p; Limoges, Paris, Charles-Lavauzelle et Cie, 1921, 188 p; 1925, 204 p.
Ministère de la guerre. Règlement provisoire du 4 décembre 1913 sur les exercices de la gendarmerie à pied, Paris, Impr. nationale, 1914, 83 p; Limoges-Paris-Nancy, Charles-Lavauzelle et Cie, 1923, 106 p; 1924, 105 p.
Ministère de la guerre. Règlement provisoire sur la solde, les revues, l'administration et la comptabilité de la gendarmerie, approuvé le 11 mai 1856, Paris, Léautey, 1856.
Ministère de la guerre. Règlement provisoire sur les exercices des deux armes dans la gendarmerie départementale, Paris, Léautey, 1872, 2 vol.; 1873, 2 vol.
Ministère de la guerre. Règlement sur l'administration et la comptabilité des corps de la Gendarmerie (12 avril 1893), Paris, Léautey, 1893, 440 p; volume arrêté à la date du 5 décembre 1902, Paris, A. Le Normand, 1903, 180 p.
Ministère de la guerre. Règlement sur la solde et les revues des corps de la gendarmerie. Volume arrêté à la date du 3 janvier 1903, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1903, 211 p.
Ministère de la guerre. Règlement sur les exercices à pied de la gendarmerie départementale, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1882.
Ministère de la guerre. Règlement sur les exercices à pied et à cheval de la gendarmerie départementale, Paris, Léautey, 1877; 1879; Paris, Impr. nationale, 1883; Paris, 1885; Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1881; 2e éd., 1886; 3e éd., 1888; 4e éd., 1891; 5e éd., 1892; 6e éd., 1894; 7e éd., 1895; 8e éd., 1896; 9e éd., 1896; 10e éd., 1897; 11e éd., 1898; 12e éd., 1899; 13e éd., 1900, 442 p.
Ministère de la guerre. Règlement sur les exercices de la gendarmerie à cheval, Paris, Léautey, 1900, 298 p; Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1900, 307 p; 1901, 307 p.
Ministère de la marine. Décret portant règlement sur le service spécial de la gendarmerie impériale maritime, du 15 juillet 1858, Paris, Léautey, 1858; Toulouse, impr. d'E. Aurel, 1860.
Modèles annexés au règlement sur l'administration et la comptabilité des corps de gendarmerie. Volume arrêté à la date du 1er juin 1904, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1904, 351 p; Volume mis à jour à la date du 14 août 1922, Limoges-Paris, Charles-Lavauzelle et Cie, 1922, 349 p.
Modèles d'analyses de procès-verbaux pouvant s'appliquer à tous les cas qui se rencontrent dans le service de la gendarmerie, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1882; 3e éd., 1891; 4e éd., 1895; 5e éd., 1899; 6e éd., 1910, 23 p; 7e éd., 1923, 16 p; 8e éd., 1929, 16 p.
Moreau (F.), maréchal des logis-chef de la gendarmerie. La réglementation de l'affichage. Vade-mecum à l'usage des militaires de la gendarmerie, gardes champêtres, afficheurs publics, etc., Paris-Limoges-Nancy, Charles-Lavauzelle et Cie, 1933, 55 p.
Nadau de La Richebaudière. Grammaire française spéciale à l'usage de la Gendarmerie du royaume, Paris, Léautey et Lecointe, 1840; 1844, 287 p; 3e éd., 1859, 291 p.
Nadau de la Richebaudière. Traité élémentaire théorique et pratique des fonctions de la police judiciaire à l'usage de la gendarmerie, Paris, Léautey, 1859, 440 p; 2e éd., 1863, 487 p.
Nouveau secrétaire du gendarme. Recueil de formules, ou modèles de pétitions, demandes, réclamations et lettres adressées aux autorités dans un intérêt personnel, de famille ou de service, avec indication des pièces à fournir à l'appui, Paris, Impr. de Léautey, 1884; 1895.
Ordonnance du Roi du 29 octobre 1820, annotée, portant règlement sur le service de la gendarmerie, mise en concordance avec les décisions postérieures et notamment avec l'ordonnance du 16 mars 1838 sur l'avancement et la nomination aux emplois dans l'armée, Paris, Léautey, 1839; 1843; 1847; 1851.
Ordonnance du roi portant règlement sur le service de la gendarmerie, du 29 octobre 1820, précédée de l'instruction ministérielle du 10 avril 1821 pour la mise à exécution de ladite ordonnance, Paris, Anselin et Pochard, 1821.