Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

9-4-3 — Gardes chasse, gardes forestiers, gardes-pêche

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Lyon (Myrtil), inspecteur des forêts. Éléments de procédure correctionnelle, à l'usage des agents forestiers, par M. Lyon, Nantua, impr. de A. Arène, 1863, 27 p. Meaume (Édouard). Explication de la loi modificative du Code forestier, sanctionnée le 18 juin 1859 et promulguée le 19 novembre même année : défrichement, police judiciaire, pénalités, par MM. Dalloz, avec M. Meaume, Paris, Cosse et Marchal, 1860, 71 p. H Meiss (Christiane). Sève ardente : une famille de gardes forestiers en Alsace, 1838-1953, La Broque, les Petites vagues éd., 2006, 189 p. Modèles des procès-verbaux pour les gardes de rivière, préposés à la conservation des bois destinés à l'approvisionnement de Paris, Paris, Impr. de P. Renouard, 1840. Nadau de la Richebaudière. Loi sur la police de la chasse, du 3 mai 1844, annotée, précédée d'une notice sur l'origine de la chasse, et suivie de la loi sur la police du roulage... du 30 mai 1851... Paris, de Blot, 1855, 176 p. Nicolin (avocat). La loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, expliquée par la jurisprudence des cours royales et de la cour de cassation, Paris, A. Leclerc, 1846, VIII-88 p. Pemestre (capitaine). Les "Gardes particuliers" : sociétés de surveillance, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, octobre 1980, n° 125, p. 58-59. H Penin (François-Noël). Les Brignon, gardes en forêt privée de la Marue, Chroniques historiques du Livradois-Forez, n° 28, 2006, p. 141-150. H Petot (Michel). Les tribulations d'un garde forestier à Gurgy-le-Château dans les années vingt et trente du XIXème siècle, Bulletin archéologique et historique du Châtillonnais, 2002, n° 5, p. 71-78. Poullain (A.). Nouveau code de la chasse, ou Commentaire raisonné de la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, Rouen, impr. de H. Rivoire, 1844, 137 p. Rogron (Joseph-André). Code de la chasse expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence, suivi d'un formulaire d'actes et de procès-verbaux relatifs à la chasse, Paris, G. Thorel, 1846, 337 p. Saumane (Jean). Manuel pratique des gardes, gardes forestiers, gardes-chasse, gardes-pêche, gardes champêtres, gardes particuliers, Paris, S.F.E.L.T., 1951, 270 p. H Savidan (Thomas). Les gardes particuliers en Ille-et-Vilaine de 1897 à 1918, mémoire de maîtrise, Histoire, Rennes 2, 1999, dact., 114 f°. H Schweitzer (Maurice). Maurice, garde-chasse en Picardie, Paris, l'Harmattan, 2000, 185 p. Thiroux (Félix). Manuel de police rurale, contenant l'énumération des contraventions en ce qui concerne les délits ruraux et ceux relatifs à la chasse et à la pêche, terminé par une table chronologique des lois rurales, 2e éd., Châlons-sur-Marne, impr. de Boniez-Lambert, 1839, 285 p; 3e éd., Châlons-sur-Marne, T.-J. Martin, 1843, 404 p. Viel (Charles). La loi sur la chasse expliquée aux chasseurs, aux gardes champêtres et aux agriculteurs, nouveau guide pratique, Paris, F. Sartorius, 1862, 103 p. Villepin (Galouzeau de). Nouveau code des chasses, contenant : I. Une introduction historique au droit de chasse; II. La loi fondamentale du 3 mai 1844 et les autres lois, décrets, ordonnances et règlements sur la police de la chasse; III. Les discussions parlementaires qui expliquent les textes; IV. Les circulaires des ministres et directeurs généraux qui s'y rapportent; V. la jurisprudence des cours et tribunaux, par MM. J.-L. Gillon, ... G. de Villepin, Paris, P. Dupont, 1844, 464 p.