Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-3-3-1 — Dualité et typologie des juridictions
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Stirn (Bernard). Quelques réflexions sur le dualisme juridictionnel, Justices. Revue générale de droit processuel, n° 3, janvier-juin 1996, p. 41-51.
H
Terré (François). Juridiction administrative et juridiction judiciaire, 200 ans après la loi de 1790 : perspectives et avenir du dualisme juridictionnel, Actualité juridique. Droit administratif, I. Doctrine, 1990, p. 595-600.
Truchet (Didier). Fusionner les juridictions administrative et judiciaire ?, in Études offertes à Jean-Marie Auby, Paris, Dalloz, 1992, p. 335-345.
Truchet (Didier). Mauvaises et bonnes raisons de mettre fin au dualisme juridictionnel, Justices. Revue générale de droit processuel, n° 3, janvier-juin 1996, p. 53-63.
Verchère (L.). Du degré de juridiction, loi complète par la jonction au texte des lois des 11 et 13 avril 1838 sur les tribunaux civils, et 3 mars 1840, sur les tribunaux de commerce, et par ordre de matières, du résumé de toute la jurisprudence survenue depuis lors jusqu'en 1871, Lyon, Impr. de Schneider frères, 1872, 58 p.
Vérin (Jacques). Recherche scientifique, justice pénale et justice civile, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1977, n° 1, p. 155-160.
Verpeaux (Michel). La loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 et ses décrets d'application : un pas vers la dualité des ordres juridictionnels, Actualité législative Dalloz, 1989, p. 177-189.