Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-17-1 — Conseil constitutionnel. Généralités et débats

116 résultats

Rousseau (Dominique). La justice constitutionnelle en Europe, Paris, Montchrestien, 1992, 160 p; 2e éd., 1996, 158 p; 3e éd., 1998, 160 p. Rousseau (Dominique). Pour ou contre la limitation du pouvoir du juge constitutionnel ?, Quel avenir pour l'administration française ?, La Revue administrative, n° 301, numéro spécial, janvier-février 1998, p. 197-204. Rousseau (Dominique). Pour une Cour constitutionnelle ?, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, tome 218, n° 1 et 2, 2002, spécial La VIe République, p. 363-375. Rousseau (Dominique). Sur le Conseil constitutionnel : la doctrine Badinter et la démocratie, Paris, Descartes & Cie, 1997, 194 p. Roussillon (Henri). Le Conseil constitutionnel, Paris, Dalloz, 1991, X-137 p; 2e éd., 1993, X-149 p; 3e éd., 1996, X-145 p; 4e éd., 2001, XI-173 p; 5e éd., 2004, 163 p. Roussillon (Henry). Le Conseil constitutionnel. Une légitimité contestée, in Krynen (Jacques), Raibaut (Jacques) (dir.). La légitimité des juges, actes du colloque des 29-30 octobre 2003, Université de Toulouse 1, Toulouse, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2004, p. 119-126. Saccone (Gérard). [Le Conseil constitutionnel]. Bilan statistique. Bibliographie thématique, Pouvoirs, 1980, n° 13, p. 159-173. Savornin (Guy). Conseil constitutionnel et partis politiques : la justice constitutionnelle et la Droite sous la 5e République, mémoire de D.E.A., Droit public, Aix-Marseille 3, 1991, dact. Savy (Robert). La Constitution des juges, Dalloz-Sirey, 1983, Chronique XIX, p. 105-110. H Schnapper (Dominique). Une sociologue au Conseil constitutionnel, Paris, Gallimard, 2010, 452 p. Severino (Caterina). La doctrine du droit vivant, Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille ; Paris, Économica, 2003, X-282 p. Stone (Alec). The birth of judicial politics in France : the constitutional council in comparative perspective, New York, Oxford university press, 1992, 312 p. Thomas (Julien). L'indépendance du Conseil Constitutionnel, Paris, LGDJ, Fondation Varenne, 2010, XV-446 p. Troper (Michel). Justice constitutionnelle et démocratie, Revue française de droit constitutionnel, 1990, n° 1, p. 31-48. Tsourkas (Dimos). La protection juridictionnelle du régime de la Ve République, thèse de doctorat, Droit, Paris 2, 1976, dact., IX-422 f°. Turpin (Dominique). Le Conseil constitutionnel : son rôle, sa jurisprudence, Paris, Hachette, 1995, 160 p; 2e éd., 2000, 159 p. Université d'Aix-Marseille 2. Faculté de droit et de science politique. Colloque international d'Aix-en-Provence 19-21 février 1981. Cours constitutionnelles européennes et droits fondamentaux, Paris, Économica, 1982, 540 p. H Verpeaux (Michel). La République, la Constitution de 1958 et le Conseil constitutionnel, in Mélanges en l'honneur de Pierre Avril : la République, Paris, Montchrestien, 2001, p. 129-139. Waline (Marcel). Éléments d'une théorie de la juridiction constitutionnelle en droit positif français, Paris, M. Giard, 1928, 27 p. H Troper (Michel). Histoire constitutionnelle et théorie constitutionnelle, Cahiers du Conseil constitutionnel, « L’histoire du contrôle de constitutionnalité », n° 28, 2010