Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

6-2-3-7 — Outrages aux moeurs

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H Albert (Nicole). Books on trial : prosecutions for representing Sapphism in fin-de-siècle France, in Disorder in the Court : trials and sexual conflict at the turn of the century, ed. by George Robb and Nancy Erber, Basingstoke, MacMillan, 1999, p. 119-139. André (Louis). Les outrages aux bonnes mœurs, commentaire de l'ensemble de la législation en vigueur (y compris la loi du 8 avril 1908) avec exposé de la jurisprudence et tableau synoptique de la matière, Paris, L. Belzacq, 1910, 79 p. Autrec (Lionel d'). L'outrage aux moeurs. Préface de Me André Lejeune, avocat à la cour d'appel, Paris, Impr. spéciale et Éditions de "Cupidon", 10, rue du Croissant, 1923, 304 p. Bérenger (René). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier la loi du 2 août 1882 sur la répression des outrages aux bonnes moeurs (1er juin 1897), Paris, impr. de P. Mouillot, s. d., 11 p. Bérenger (René). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modification par la Chambre des députés, ayant pour objet la répression des outrages aux bonnes moeurs (27 mars 1908), Paris, impr. de P. Mouillot, s. d., 8 p. H Chappuy (Elise), Kuhn (Anne-Sophie), Sadoun (Delphine). Les atteintes aux bonnes moeurs, in Jeanclos (Yves) (dir.). Les délinquances urbaines en France du XVIe siècle à nos jours, Université Robert Schuman (Strasbourg), Faculté de droit, de Sciences Politiques et de Gestion, Strasbourg, Université Robert Schuman, Dimensions historiques du droit européen, n° 8, septembre 2003, p. 11-51. Colin (Maurice). Rapport ... [Répression des outrages aux bonnes mœurs] (14 janvier 1907), Paris, impr. de Motteroz et Martinet, s. d., 12 p. Estournelles de Constant (Paul-Henri-Benjamin d'). Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat et ayant pour objet de modifier la loi du 2 août 1882, sur la répression des outrages aux bonnes moeurs, Par M. d'Estournelles,... (25 novembre 1897), Paris, Motteroz, 1897, 7 p. Eyquem (Albert). De la répression des outrages à la morale publique et aux bonnes mœurs, ou de la pornographie au point de vue historique, juridique, législatif et social, avec une étude complète de droit comparé, Paris, Marchal et Billard, 1905, VIII-304 p. Guérin de La Grasserie (Raoul-Robert-Marie). Commentaire de la loi du 16 mars 1898 sur la répression des outrages aux bonnes mœurs, s. l. n. d. Guillier (Ernest). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la répression des outrages aux bonnes moeurs, par M. Guillier,... (29 mai 1903), Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 18 p. Guillier (Ernest). Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la répression des outrages aux bonnes moeurs, par M. Guillier,.., Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d, 12 p. Humbert (Gustave-Amédée). Projet de loi ayant pour objet la répression des outrages aux bonnes mœurs et la modification de l'article 330 du Code pénal, présenté, au nom de M. Jules Grévy, par M. Humbert (2 mai 1882), Paris, impr. de P. Mouillot, s. d., 7 p. Humbert (Gustave-Amédée). Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la répression des outrages aux bonnes mœurs, présenté, au nom de M. Jules Grévy, par M. Gustave Humbert (10 juillet 1882), Paris, impr. de P. Mouillot, s. d., 4 p. H Kiener (Michel C.). La justice et les mœurs, 1850-1914 : question de méthode et d'interprétation, Archives en Limousin, 2007, n° 30, p. 8-16. L'érotisme et sa répression : dans les arts, les lettres, le théâtre et le cinéma, Le Crapouillot, n° 62, octobre 1963, 74 p. Mayer (Danièle). De quelques aspects de la dépénalisation actuelle en France : en matière de moeurs, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1989, n° 3, p. 442-450. Nourrisson (Paul). Précis de la législature sur les outrages aux bonnes mœurs et les spectacles dangereux pour la mobilité publique, Paris, Impr. de E. Desfossés, 1924, 87 p. Perier Daville (Denis). Les atteintes contre les moeurs dans le futur Code pénal, Gazette du Palais, 30 mai 1992, p. 445-450. Roux (Joseph), avocat à la Cour d'appel d'Amiens. La loi du 29 juillet 1881 et les délits de presse, suivi d'un appendice sur le projet de loi concernant les publications contraires aux moeurs voté le 27 juin 1882, par Joseph Roux, Paris, A. Giard, 1882, III-218 p. Sarrien (Jean-Marie-Ferdinand). Projet de loi adopté par le Sénat ayant pour objet la répression des outrages aux bonnes mœurs [12 juin 1906], Paris, Impr. de Motteroz, s. d., 4 p. Vallé (Ernest). Projet de loi ayant pour objet la répression des outrages aux bonnes moeurs, présenté par M. Vallé (16 janvier 1903), Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 8 p. Vallé (Ernest). Projet de loi, adopté par le Sénat, ayant pour objet la répression des outrages aux bonnes moeurs, présenté par M. Vallé (17 mai 1904), Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 4 p.