Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

6-2-5-1 — Mendicité et vagabondage. Ensemble de la population

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Brière (René). Des difficultés d'appliquer aujourd'hui la loi sur la mendicité, Paris, A. Marescq aîné, 1880, 11 p. Charleuf (Gilbert). Considérations sur l'extinction de la mendicité, Autun, Dejussieu, 1854, 34 p. Cattiaux (F.). Droit à l'existence... Rapport relatif à la suppression de la mendicité adopté par le Conseil municipal de Paris, par F. Cattiaux. (13 décembre 1889), Paris, Imprimerie nouvelle, 1890, 16 p. Caze (Adolphe). De la répression du vagabondage et de la mendicité, Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, tome 6, 1857, p. 69-103. Chabrol de Tournoël (Marie-Henri-Guillaume). De la répression du vagabondage, Riom, Impr. de U. Jouvet, 1894, 24 p. Chanteau (Fernand). Les plaies sociales. Vagabondage et mendicité, Paris, A. Pedone, 1899, 216 p. Chanoine-Davranches (Louis). Des conditions légales et de l'histoire du délit de mendicité, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen, 16 octobre 1889, Rouen, Impr. de J. Lecerf, 1889, 47 p. Chanteau (Fernand). Le vagabond, France judiciaire, tome 23, 1899, première partie (Études historiques et juridiques), p. 297-300. H Chassaing (Jean-François). Vagabondage et histoire du droit pénal. Synthèse sur le problème du vagabondage du Moyen Âge au XIXe siècle, in Avon-Soletti (Marie-Thérèse) (dir.). Des vagabonds aux S.D.F. Approches d'une marginalité, Actes du Colloque d'Histoire du Droit de Saint-Étienne, 20 et 21 octobre 2000, Saint-Étienne, Publications de l'Université de Saint-Étienne, 2002, p. 15-21. Chatenet (H.). Du problème social du vagabondage et de la mendicité, conférence faite le 16 juin 1903, à la tenue solennelle de la L*** La Justice, par le F*** H. Chatenet,... Proposition de réforme de la législation actuelle du vagabondage et de la mendicité, Paris, impr. de Pichon, s. d., 12 p. Chauchef (Jézabel). Mendicité et dignité de la personne humaine, mémoire de D.E.A., Droit public, Limoges, 1998, dact., 144 f°. Chauffard (A.). La mendicité et le vagabondage, à propos du projet de loi sur les récidivistes, La Réforme sociale, tome 3, 15 juin 1882, p. 623-626. Chauvin (Aurélie). La réglementation de la mendicité en France, mémoire de D.E.A., Droit public interne, Paris 2, 2002, dact., 71 f°. H Chavigny (F.). Vagabondage et mendicité en Eure-et-Loir à la fin du 19e siècle, mémoire de maîtrise, Histoire, Orléans, 1987, dact. Chevallier (L.-E.). Prestation en nature et mendicité, projet d'organisation d'un atelier de travail, Rochefort, impr. de H. Loustau, 1846, 30 p. Chopy (Siméon). Un coin de la question sociale. Vagabonds et repris de justice. Tutelle communale. Colonisation décentralisée, Paris, Cosse, Marchal et Billard, 1872, 62 p. Cloet (Jean-Baptiste-C.), abbé. Observations sur l'extinction de la mendicité, Lille, L. Lefort, 1847, 22 p. Cochin (Jean-Denis-Marie). De l'extinction de la mendicité. Rapports faits les 27 mars et 29 novembre 1829 en séance tenue par le conseil provisoire chargé des travaux préparatoires de la fondation d'une maison de refuge et de travail, destinée à procurer l'extinction de la mendicité dans Paris, Paris, A. Mesnier, 1829, 111 p. Coëtlogon (Emmanuel de). De l'assistance charitable à tous les points de vue, et de l'extinction de la mendicité vagabonde, Limoges, impr. de J.-B. Chatras, 1858, 44 p. Cournot (L.). Mendiants et vagabonds professionnels, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Angers, 16 octobre 1895, Angers, Impr. de G. Paré, 1895, VII-35 p. H Cravero (Sylvaine). Mendiants et vagabonds en Indre-et-Loire au XIXème siècle, mémoire de maîtrise, Histoire, Tours, 1999, dact. Croissant. Des moyens de réprimer la mendicité et le vagabondage, Revue étrangère et française de législation, tome 4, 1837, p. 662-670, 768-794; tome 5, 1838, p. 134-149, 668-682; tome 6, 1839, p. 209-226. Crisenoy (Jules Gigault de). La répression du vagabondage. Rapport et discussion, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 22, 1898, n° 1, janvier, p. 4-40; n° 3, mars, p. 363-368. Abauzit (E.) Le Bonheur populaire. Extinction de la mendicité. Instruction assurée. Récompenses pour tous, Valence, impr. de Chenevier et Chavet, 1859. < 1 2 3 4 5 ... 12 13 14 >