Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8-8-3-2 — Second Empire. Autres procès (divers)
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Martinage (Renée). Le régicide à la Cour d'assises du Nord [jugement par contumace contre les auteurs d'un attentat contre Napoléon III, 1855], Journées internationales de la Société d'histoire du droit et des institutions des pays flamands, Revue du Nord, 1993, tome 75, n° 299, p. 218-220.
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Mallet (Georges). Un grand procès politique devant la Cour d'Amiens en 1861. Précédé de Regards sur le monde judiciaire amiénois, 1820-1900, Abbeville, Impr. Paillart, 1944, 51 p.
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Vauthier (G.). Les procureurs généraux et l'agitation religieuse en 1860, La Révolution de 1848 et les révolutions du XIXe siècle, 1830-1848-1870. Bulletin de la Société d'histoire de la Révolution de 1848, tome 17, 1920-1921, p. 185-191.
Bournat (Victor). Les procès de presse depuis la loi du 11 mai 1868 jusqu'au 1er janvier 1869, Paris, au bureau du "Bulletin de la Cour impériale de Paris", 1859, pag. 697-804.
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Choisel (Francis). La Haute Cour de Justice du Second Empire, in Les ministres devant la Justice. Étude collective organisée par l'Association Française pour l'Histoire de la Justice, Arles, Actes Sud, 1997, p. 117-135.
Cour impériale de Paris (chambre des appels correctionnels)... Audience du 9 mai 1867. Affaire de la société secrète du boulevard Saint-Michel, dite des étudiants, Nantes, Impr. de Mangin, s. d.
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Schmidt (Nelly). Procès et condamnés politiques en Guadeloupe 1848-1871, in Répression et prison politiques au XIXe siècle, Société d'Histoire de la révolution de 1848 et des Révolutions du XIXe siècle, Paris, Créaphis, 1990, p. 77-93.
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Gossez (Alhonse-Marius). Un procès pour introduction frauduleuse de livres prohibés à Lille en 1853, La Révolution de 1848. Bulletin de la Société de la Révolution de 1848, 4e année, 1907-1908, p. 257-266.
Procès de société secrète. Étudiants et ouvriers, Nantes, 1867.
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Martinage (Renée). Le régicide à la Cour d'assises du Nord, Les Épisodiques, 1993, n° 6, p. 73-81.
Liberté religieuse. Condamnation pour fait de travail extérieur le jour de la Toussaint. Plaidoirie de Me Monod. Arrêt de la Cour de cassation, Paris, Impr. de Ch. Meyrueis, 1866.
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Troisième procès de l'Association internationale des travailleurs à Paris (devant la 6e chambre du Tribunal correctionnel de Paris), Paris, EDHIS, 1968, VIII-247 p.
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Procès de l'Association internationale des travailleurs à Paris, 1° et 2° Commission du Bureau de Paris (devant la 6e chambre du Tribunal correctionnel de Paris, 1868), Paris, EDHIS, 1968, 219 p.
Affaire Baudin : seul compte-rendu complet recueilli par la sténographie et revu par les défenseurs, Paris, A. Le Chevalier, 1868, 119 p.
Gambetta (Léon), Favre (Jules-Gabriel-Claude). Affaire de la souscription Baudin, appel. [Plaidoiries de Léon Gambetta pour Delescluze et de Jules Favre pour Duret. Réquisitoire de Grandpierret] Seul compte-rendu complet... revu par les défenseurs..., Paris, A. Le Chevalier, 1869, 99 p.
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Zévaès (Alexandre). Les débuts de la République et le procès Baudin, Grenoble, B. Arthaud, 1935, 112 p.
Gambetta (Léon). Politique. Affaire Baudin. Plaidoyer de Gambetta, Paris, L. Boulanger, 1893, 32 p.
Procès de "Candide" : tribunal de police correctionnelle, 6e chambre, présidence de M. Vignon : audiences des 11 et 18 août 1865, Bruxelles, impr. de Vve Parent et fils, [ca 1865], 84 p.
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Bourgin (Georges). Le procès des communistes allemands à Paris en 1852, Revue politique et parlementaire, 21e année, 1914, tome LXXX, n° 238, avril, p. 118-130.
Complot des Italiens. Attentat contre la vie de l'empereur. Procès complet. Interrogatoire des accusés. Plaidoiries. Réquisitoire. Jugement, Paris, Lebigre-Duquesne, 1864.
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Remaury (Louis). Un procès politique au Second Empire [Affaire du "Fils de Giboyer"]. Physionomie du barreau toulousain, discours prononcé le 2 décembre 1928 à la séance solennelle de rentrée de la conférence des avocats stagiaires, Toulouse, Privat, 1928, 48 p.
Dubuisson. À MM. les président et juges composant la 6e chambre correctionnelle, Paris, impr. Dubuisson, 1861, 6 p.
À messieurs les président & conseillers composant la chambre des appels de police correctionnelle de la cour impériale de Douai. Mémoire présenté à l'appui de l'appel interjeté par le ministère public d'un jugement du Tribunal correctionnel de Lille qui a renvoyé le journal "La Liberté" de la poursuite intentée pour compte-rendu d'un procès de presse étant en cours d'instruction..., Lille, impr. L. Danel, 1853, 8 p.
Laya (Alexandre). Affaire du journal "La Liberté". Arrêt de la Cour impériale, appels correctionnels : 8 mai 1867. Mémoire par M. Alexandre Laya, Paris, impr. de Serrière, 1867, 16 p.