H Aïchouba (Arka). La société rurale d'après la justice de paix dans deux cantons de la Dordogne : Sarlat et Ribérac (1792-an VIII), mémoire de maîtrise, Histoire, Toulouse 2 Le Mirail, 1995, dact., 142 f°. H Baylac (Jacqueline). Le métayage à travers quelques justices de paix dans le département des Landes pendant la période révolutionnaire, in Les Landes et la Révolution. Actes du Colloque de Mont-de-Marsan, 29-30 septembre 1989, Mont-de-Marsan, Conseil général, 1992, p. 191-203. H Bouguet (Dominique). La sociabilité conflictuelle dans le canton de Loches d'après les archives des justices de paix, 1790-an III, mémoire de maîtrise, Histoire, Tours, 1984, dact., 183 f°. + annexes. H Bouguet (Dominique). La sociabilité conflictuelle dans le canton de Loches, d'après les archives de la justice de paix (1790-an III), Actes du 111e Congrès national des sociétés savantes, Poitiers 1986, Section histoire moderne et contemporaine, Paris, Comité des travaux historiques et scientifiques, 1987, tome 1, fascicule 2, p. 159-170. H Bréemersch (Pascale). Justice, juges de paix et ordre public dans les cantons de Fressin et de Montreuil (Pas-de-Calais), in Jacques Bernet, Jean-Pierre Jessenne, Hervé Leuwers (dir.). Du Directoire au Consulat, 1. Le lien politique local dans la Grande Nation, Villeneuve d'Ascq, Centre de Recherche sur l'Histoire de l'Europe du Nord-Ouest, 1999, p. 289-305. H Congar (Pierre). Scènes de la vie à Sedan sous la Révolution, d'après les registres de la justice de paix et de conciliation (1791-1796), Le Pays sedanais, 1980, 45e année, nouvelle série, n° 7, p. 80-95. H Coquard (Claude), Durand épouse Claude Coquard. Société rurale et Révolution : l'apport des actes de deux justices de paix de l'Allier (Bellenaves et Ebreuil 1791-fin de l'an VI), thèse de doctorat, Histoire, Dijon, 1998, dact., 1515 f°. H Coquard (Claude), Durand-Coquard (Claudine). Société rurale et justice de paix, deux cantons de l'Allier en Révolution, Clermont-Ferrand, Presses universitaires Blaise-Pascal, 2001, 492 p. H Dujas (Jean-Michel). Les affaires révolutionnaires à travers quelques justices de paix [des Landes], in Les Landes et la Révolution, actes du colloque de Mont-de-Marsan, 29-30 septembre 1989, Mont-de-Marsan, Conseil général des Landes, 1992, p. 205-216. H Durand-Coquard (Claude), Coquard (Claude). Heurs et malheurs devant le juge de paix, in Le bonheur est une idée neuve. Hommage à Jean Bart, Dijon, Publications du Centre Georges Chevrier, Volume 15, 2000, p. 163-178. H Durand-Coquard (Claude), Coquard (Claude). Société rurale et Révolution : l'apport des actes de la justice de paix de l'Allier (1791-fin de l'an VI), Annales Historiques de la Révolution française, janvier-mars 1999, p. 189-200. H Guérin (Edmond-Jean). Un procès devant le juge de paix du canton de Saintes pendant la Révolution, Revue de la Saintonge et de l'Aunis, vol. 39, 1921, p. 58-66. H Humbert-Convain (Sylvie). Les juges de paix du Nord, garants des lois et règlements municipaux, in Jacques Bernet, Jean-Pierre Jessenne, Hervé Leuwers (dir.). Du Directoire au Consulat, 1. Le lien politique local dans la Grande Nation, Villeneuve d'Ascq, Centre de Recherche sur l'Histoire de l'Europe du Nord-Ouest, 1999, p. 233-243. H Laroche (Antoine). Les suites d'une sentence de juge de paix rendue en 1791[canton de Rœux, Pas-de-Calais], Arras, A. Courtin, 1861, 23 p. H Le Marc'Hadour (Tanguy). Le rôle du juge de paix dans la poursuite et l'instruction des homicides volontaires dans le ressort du Tribunal criminel du Nord sous le Directoire, Les Épisodiques, n° 5, décembre 1991, p. 47-69. H Le Marc'hadour (Tanguy). Les juges de paix et l'instruction des homicides volontaires dans le ressort du Tribunal criminel de Douai en l'an V et en l'an VI, Journées internationales de la Société d'histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons, Revue du Nord, 1992, tome 74, n° 294, p. 154-156. H Lecointre (Arnaud). Ordre et désordre dans le canton de Tôtes d'après les archives de la justice de paix : an 10-an 11, mémoire de maîtrise, Histoire, Rouen, 2001, dact., 66 f°. H Levillain (Véronique). La justice de paix dans le canton de Darnétal : une source pour l'histoire de la vie quotidienne sous le Consulat et l'Empire, mémoire de maîtrise, Histoire, Rouen, 1996, dact. H Mille (Claude). Les femmes de Versailles devant la justice de paix sous la Révolution, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 10 Nanterre, 1999, dact., 149 f°+ annexes. H Morel (René). Une audience de justice de paix sous la Terreur [au Châtelet-en-Brie, Seine-et-Marne], Bulletin de la Société d'archéologie, sciences, lettres et arts du département de Seine-et-Marne, 16e année, 1922-1925, p. 117-122. H Obeirenner (C.). Officiers municipaux aux prises avec la justice de paix à Thann en 1791, Revue d'Alsace, 1928, tome 75, p. 514-517. H Palisse (Franck). La régulation sociale à Louviers au travers de la justice de paix (an 9-an 10), mémoire de maîtrise, Histoire, Rouen, 2000, dact., 164 f°. H Verhague (Nicolas). La justice de paix de Saint-Amand : société et famille sous la Révolution française, mémoire de maîtrise, Histoire, Lille 3, 2003, dact., 180 f°. H Villiers (Alfred-Prosper de). Justice de paix. Une audience en 1791 [Châteauneuf-en-Thymerais, Eure-et-Loir], La Revue de l'Anjou, nouvelle série, 1909, tome LIX, p. 283-286.