H Benoist (Jacques). Les derniers jours du Conseil d'État du roi, Le Conseil d'État. Livre jubilaire publié pour commémorer son cent-cinquantième anniversaire, 4 nivôse an VIII-24 décembre 1949, Paris, R. Sirey, 1952, p. 43-56. H Bourdon (Jean). Napoléon au Conseil d'État. Notes et procès-verbaux inédits de Jean-Guillaume Locré, secrétaire général du Conseil d'État, Paris, Berger-Levrault, 1963, 331 p. H Bouvet (Marc). La procédure contentieuse devant le Conseil d’État napoléonien, juge administratif suprême (1799-1814), in Moquet-Anger (Marie-Laure) (dir.). Les institutions napoléoniennes. Actes du Colloque de Rennes, 21-22 novembre 2002, Paris, l’Harmattan, 2006, p. 97-112. H Buot de l'Epine (Anne). Le Comité contentieux des départements : 9 août 1789-27 avril 1791, du Conseil du Roi au Conseil d'État, thèse de doctorat, Droit, Poitiers, 1968, 415 f°; Paris, P. U. F., 1972, VIII-302 p. H David (A.). La première bibliothèque du Conseil d'État (1800-1806), Revue des sciences politiques, 28e année, juillet-décembre 1913, p. 282-291. H Denoix de Saint-Marc (Renaud). Le Conseil d'État, la pensée en marche de l'Empire, in Chatel de Brancion (Laurence) (dir.) Cambacérès fondateur de la justice moderne. Actes du colloque tenu à Montpellier, 26-27 mai 2000, Saint-Rémy-en-l'Eau, Éditions Monelle Hayot, 2001, p. 140-152. H Durand (Charles). Napoléon et le Conseil d'État, Revue de l'Institut Napoléon, 1962, n° 85, p. 145-156. H Durand (Charles). Études sur le Conseil d'État napoléonien, Paris, P. U. F., Bibliothèque de l'Université d'Aix-Marseille, série 1, Droit-Lettres n° 6, 1949, 792 p. H Durand (Charles). La coopération entre le gouvernement et le Conseil d'État sous le Consulat et le Premier Empire, Le Conseil d'État. Livre jubilaire publié pour commémorer son cent-cinquantième anniversaire, 4 nivôse an VIII-24 décembre 1949, Paris, R. Sirey, 1952, p. 77-94. H Durand (Charles). La fin du Conseil d'État napoléonien, Aix-en-Provence, La Pensée universitaire, 1959, 192 p. H Durand (Charles). La procédure contentieuse devant le Conseil d'État de 1800 à 1814, Annales de la Faculté de droit d'Aix, 1953, n° 46, p. 1-30. H Durand (Charles). Le fonctionnement du Conseil d'État napoléonien, Gap, L. Jean, 1953, 304 p. H Durand (Charles). Les auditeurs au Conseil d'État de 1803 à 1814, Aix-en-Provence, La Pensée universitaire, 1958, 200 p. H Durand (Charles). Les intérêts commerciaux et le recrutement du Conseil d'État sous le Consulat et l'Empire, Conseil d'État. Études et documents, n° 15, 1961, p. 189-206. H Durand (Charles). Napoléon et le Conseil d'État pendant la seconde moitié de l'Empire, Conseil d'État. Études et documents, n° 22, 1969, p. 269-285. H Fondation Napoléon [et alii]. Éléments d'étude sur le Conseil d'État napoléonien (1799-1815), Paris 2000, 159 p. H Gazier (A.). Napoléon au Conseil d'État, d'après les procès-verbaux inédits de Locré, La Revue de Paris, 10e année, 1er mars 1903, p. 160-174. Locré (Jean-Guillaume, baron). Du Conseil d'État, de sa composition, de ses attributions, de son organisation intérieure, de sa marche et du caractère de ses actes, 1810. H Monnier (François). D'un Conseil d'État à l'autre, in Badinter (Robert) (dir.). Une autre justice 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 283-303. H Monnier (François). D'un Conseil d'État à l'autre, L'administration de la France sous la Révolution, Genève, Droz; Paris, Champion, 1992, p. 142-155. H Puget (Henri). Le Conseil d'État au temps de Napoléon, Paris, Alcan, 1921. H Reinach (Julien). Aspects du Conseil d'État napoléonien, Conseil d'État. Études et documents, n° 4, 1950, p. 128-155. H Sauvel (Tony). L'Empereur et le Conseil d'État statuant au contentieux (1806-1815), Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, tome 89, 73e année, 1973, p. 1389-1403. H Sauvel (Tony). Les auditeurs du Conseil d'État pendant la campagne de Russie, Conseil d'État. Études et documents, n° 27, p. 1974-1975, p. 101-122.