Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2-4-5-3 — Tribunal et Cour de cassation. Études
20 résultats
H
Arrighi (Pierre-Louis). Le Tribunal de cassation, son rôle et son attitude de 1790 à 1804, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 16 octobre 1899, Aix, J. Barthélémy, 1899, 45 p.
H
Bel (Jean). Le bicentenaire de la Révolution, retour aux sources pour la Cour de cassation, Dalloz-Sirey, 1989, Chronique XIII, p. 105-106.
H
Garnier (Josette). Les pourvois en cassation dans le Sud-Est de la France (1792-1811), Recueil des mémoires et travaux publiés par la Société d'histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, 1985, fascicule 13, p. 203-238.
H
Guillaume (Jules). La Convention et les erreurs judiciaires, La Révolution française, tome 37, juillet-décembre 1899, p. 193-199.
H
Halperin (Jean-Louis). Avoués et hommes de loi auprès du Tribunal de cassation, Revue de la Société internationale d'histoire de la profession d'avocat, 1989, n° 1, p. 87-100.
H
Halperin (Jean-Louis). Cour de cassation, in Tulard (Jean) (dir.). Dictionnaire Napoléon, Paris, Fayard, 1987, p. 541-543.
H
Halperin (Jean-Louis). Le Tribunal de cassation et la naissance de la jurisprudence moderne, in Badinter (Robert) (dir.). Une autre justice 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 225-241.
H
Halperin (Jean-Louis). Le Tribunal de cassation et les pouvoirs sous la Révolution (1790-1799), Paris, L. G. D. J., 1987, 294 p.
H
Halperin (Jean-Louis). Le Tribunal de cassation sous la Révolution (1790-1799) [compte-rendu de thèse], Annales historiques de la Révolution française, 1986, n° 263, p. 99-102.
H
Halperin (Jean-Louis). Le Tribunal de cassation sous la Révolution (1790-1799), in Le Tribunal et la Cour de cassation 1790-1990. Volume Jubilaire, Paris, Litec, 1990, p. 25-51.
H
Halperin (Jean-Louis). Le Tribunal de cassation sous la Révolution (1790-1799), thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris 2, 1985, dact., 706 f°.
H
Halperin (Jean-Louis). Les décrets d'annulation des jugements sous la Convention, in La Révolution et l'ordre juridique privé, rationalité ou scandale ?, Actes du Colloque d'Orléans, 11-13 septembre 1986, C. N. R. S.-Université d'Orléans, Paris, P. U. F., 1988, tome II, p. 457-468.
H
Martinage-Baranger (R.). Les idées sur la cassation au XVIIIe siècle, Revue historique de droit français et étranger, vol. 47, n° 2, 1969, p. 244-290.
H
Mestre (Jean-Louis). A propos de l'application de la constitution de 1791 par le tribunal de cassation, in Études sur l'ancienne France offertes en hommage à Michel Antoine, textes réunis par Bernard Barbiche et Yves-Marie Bercé, Paris, École des Chartes, 2003, p. 243-252.
H
Renouard (Augustin-Charles). Tableaux de la composition personnelle du Tribunal de cassation depuis son origine jusqu'à la constitution de l'an VIII, Paris, A. Durand, 1861, 47 p.
H
Reynaud (Georges). La Constituante et le Tribunal de cassation, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 16 octobre 1891, Paris, Marchal et Billard, 1891, 95 p.
H
Saphore (Céline). La jurisprudence criminelle de la cour de cassation sous la Révolution et l'Empire, thèse de doctorat, histoire du droit, Bordeaux 4, 2002, dact., 725 f°.
H
Saphore (Céline). Le pourvoi en cassation en matière pénale (1790-1810) : dernière chance de procéder, in Hoareau-Dodineau (Jacqueline), Métairie (Guillaume), Texier (Pascal) (dir.). Procéder. Pas d'action, pas de droit ou pas de droit, pas d'action ?, Cahiers de l'Institut d'Anthropologie Juridique, n° 13, Limoges, Presses universitaires de Limoges, 2006, p. 231-243.
H
Saujot (Colette). La cassation du XVIIIe siècle à l'Empire, mémoire de D.E.S., Paris, 1951, dact., 57 f°.
H
Sauvel (Tony). Le Tribunal de cassation de 1791 à 1795, Conseil d'État. Études et documents, n° 12, 1958, p. 179-217.