Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2-7-8-1 — Révolution et Empire. Avoués
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H
Duret (Ph.). Les avoués de Paris de 1789 à 1830, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 10 Nanterre, 1978, dact., 115 f°.
Guillaume (Louis-Marie). De la nécessité d'avoir des avoués dans les nouveaux tribunaux et d'accorder la préférence pour ces places aux anciens officiers ministériels [16 décembre 1790], Paris, Impr. nationale, s. d., 7 p.
Guillaume (Louis-Marie). Opinion de M. Guillaume, et projet de décret sur cette question : dans quelles classes prendra-t-on les avoués ?, Paris, Impr. nationale, 1790, 15 p.
Jacqueminot (Jean-Ignace-Jacques). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Jacqueminot sur la proposition de décider par une loi que ceux qui faisoient les fonctions d'avoués avant le 3 brumaire an II, ainsi que ceux qui font actuellement profession de défendre les parties devant les tribunaux, ne peuvent ni les représenter, ni même les assister aux bureaux de paix et de conciliation. Séance du [ ] germinal an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 6 p.
Ludot (Antonin-Baptiste-Nicolas). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Ludot sur les avoués. Séance du 19 frimaire an VI, Paris, Impr. nationale, an VI, 15 p.
Ludot (Antonin-Baptiste-Nicolas). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Ludot, relativement aux avoués. Séance du 21 vendémiaire an VI, Paris, Impr. nationale, an VI, 7 p.
Oudot (Charles-François). Nouveau rapport fait par Oudot, au nom de la Commission de la classification des lois, sur les avoués. Séance du 13 brumaire an VI, Paris, Impr. nationale, an VI, 15 p.
Oudot (Charles-François). Projet de résolution sur les avoués, présenté par Oudot, au nom de la Commission de la classification des lois. Séance du 3 brumaire an VI, Paris, Impr. nationale, an VI, 10 p.
Renault (Alexandre-Jacques). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Renault (de l'Orne) sur les avoués. Séance du 13 brumaire an VI, Paris, Impr. nationale, an VI, 6 p.
Sédillez (Mathurin-Louis-Étienne). Tribunat. Rapport fait par M.L.-E. Sedillez sur un projet de loi relatif aux avoués près les tribunaux criminels de première instance et d'appel. Séance du 24 pluviôse an IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 12 p.