Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2-8-5 — Révolution et Empire. Vagabondage
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Ancely (René). Les Bohémiens et la justice criminelle en Béarn et en Navarre. II : période révolutionnaire et début du XIXe siècle, Bulletin de la Société des sciences, lettres et arts de Pau, 1960 (1959), tome 20, p. 9-16.
Baudin (Pierre-Charles-Louis). Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par P.-C.-L. Baudin,... au nom de la Commission... sur la résolution relative à la répression du vagabondage et sur celle qui concerne les étrangers qui voyageront en France. Séance du 6e jour complémentaire an VII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 15 p.
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Berger (Emmanuel). La répression du vagabondage sous le Directoire (1795-1799) face à l'absence de normes juridiques, in Garnot (Benoît) (dir.). Normes juridiques et pratiques judiciaires du Moyen âge à l'époque contemporaine, Dijon, Éd. universitaires de Dijon, 2007, p. 203-211.
Bertrand de L'Hodiesnière (Charles-Ambroise). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle Rédaction des projets de résolution présentée par Bertrand (du Calvados), au nom de trois commissions réunies, concernant les moyens de prévenir et réprimer le vagabondage, et d'atteindre les étrangers et inconnus qui troublent la tranquillité publique, Paris, Impr. nationale, nivôse an VII, 15 p.
Bertrand de L'Hodiesnière (Charles-Ambroise). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations de Bertrand (du Calvados) sur le projet de résolution concernant la répression du vagabondage. Séance du 1er germinal an VII, Paris, Impr. nationale, germinal an VII, 7 p.
Bertrand de L'Hodiesnière (Charles-Ambroise). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projets de résolution présentés par Bertrand (du Calvados), sur les moyens de prévenir et réprimer le vagabondage. Séance du [29] frimaire an VII, Paris, Impr. nationale, frimaire an VII, 16 p.
Cailly (Charles). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cailly, député du Calvados, sur la résolution relative au vagabondage. Séance du 12 vendémiaire an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 10 p.
Chabot (Georges-Antoine). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Chabot, député de l'Allier, sur la résolution relative au vagabondage. Séance du 12 vendémiaire an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 16 p.
Cousin (Jacques-Antoine-Joseph). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cousin,... de la Seine, sur la résolution relative à la suppression du vagabondage. Séance du 11 vendémiaire an VIII, Paris, Impr. Nationale, an VIII, 6 p.
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Denis (Vincent). Le contrôle de la mobilité à travers les passeports sous l'Empire, in Blanc-Chaléard (Marie-Claude), Douki (Caroline), Dyonet (Nicole), Milliot (Vincent) (dir.). Police et migrants. France, 1667-1939, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2001, p. 75-89.
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Gaboriau (Arnaud). Le vagabondage sous l'ère napoléonienne. L'exemple du Maine-et-Loire à travers les dossiers de procédure des prévenus de vagabondage déférés devant le Tribunal spécial (1801-1811) et les dossiers de surveillance des forçats libérés (1800-1815), mémoire de maîtrise, Histoire, Angers, 1998, dact., 130 f°.
Gautret (Jacques). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Gautret (de Maine-et-Loire) sur le vagabondage. Séance du 11 vendémiaire an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 14 p.
Housset (Étienne-François). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Housset sur les moyens de prévenir et réprimer le vagabondage. Séance du 29 frimaire an VII, Paris, Impr. nationale, nivôse an VII, 15 p.
Jourdain (Yves-Claude). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain (d'Ille-et-Vilaine) sur la résolution du 3 germinal an VII relative au vagabondage. Séance du 4 vendémiaire an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 28 p.
Lafargue (Jean-Baptiste). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Lafargue (de la Gironde) sur le projet de résolution présenté par Bertrand (du Calvados), relatif au vagabondage. Séance du 29 frimaire an VII, Paris, Impr. nationale, nivôse an VII, 6 p.
Lenglet (Étienne-Géry). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lenglet (du Pas-de-Calais) sur la résolution relative aux moyens de prévenir et de réprimer le vagabondage. Séance du 12 vendémiaire an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 7 p.
Loysel (Julien-Jean-François). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Loysel (d'Ille-et-Vilaine) sur la résolution relative au vagabondage. Séance du 12 vendémiaire an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 10 p.
Ludot (Antonin-Baptiste-Nicolas). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Ludot sur le projet de résolution relatif à la répression du vagabondage et aux mesures à prendre contre les étrangers. Séance du 29 frimaire an VII, Paris, Impr. nationale, nivôse an VII, 8 p.
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Maillard (Stéphanie). La mendicité et le vagabondage dans le ressort du tribunal de première instance d'Etampes de 1799 à 1812, mémoire de D.E.A., Histoire du droit, de l'économie et de la société, Paris 2, 1998, dact., 82 f°.
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Mauvoisin (Manuella). Le vagabondage en Ille-et-Vilaine sous le Consulat d'après les archives judiciaires (février 1801-juin 1803) ou les "inutiles au monde" ?, mémoire de maîtrise, Histoire, Rennes 2, 1997, dact., 188 f°.
Mourer (Victor-Nicolas). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Mourer (député de la Meurthe) sur le 1er projet de résolution relatif aux moyens de prévenir et de réprimer le vagabondage. Séance du 29 frimaire an VII, Paris, Impr. nationale, nivôse an VII, 10 p.
Philippe (François-Jérôme). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Philippe (du Léman) sur la résolution relative à la répression du vagabondage. Séance du 12 vendémiaire an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 6 p.
Porcher de Lissonay (Gilles-Charles), comte de Richebourg. Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Porcher sur le vagabondage. Séance du 11 vendémiaire an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 12 p.
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Thomas (Renée-Claude). Le vagabondage et la mendicité pendant les trois premières assemblées de la Révolution, mémoire de D.E.S., Droit romain et histoire du droit, 1959, dact., 108 f°.