Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-1-6-4 — Organisation des juridictions. Vacances judiciaires
8 résultats
Courtois (Gaston). Les vacances judiciaires, Gazette des tribunaux, 24 août 1919.
C. F. Les vacances judiciaires, La Loi, 2 juillet 1885.
Ballot (Charles). Les vacances judiciaires, Le Droit, 20-21 juillet 1874, 28 juin 1876.
H
Le Boulenger (Maurice). Essai historique sur les vacances judiciaires et les chambres des vacations en droit français, thèse de doctorat, Droit, Caen, H. Delesques, 1909, VIII-186 p.
Les vacances judiciaires, Gazette des tribunaux, 29-30 juin et 6-7 juillet 1885.
H
Quinton (A.). Les vacances judiciaires [historique], Gazette des tribunaux, 1er, 21 et 22 août 1857.
Tourraton (Ernest). Les vacances judiciaires, Mémoires de l'Académie des sciences, inscriptions et belles-lettres de Toulouse, 10e série, tome 10, 1910, p. 65-84.
H
Vaultier (Roger). Vacances judiciaires d'autrefois, La Vie judiciaire, 1955, n° 480, p. 6.