Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-3-4-9 — Histoire du parquet

15 résultats

H Accusateur public et parquet : origines et (r)évolution, Le Lien. Bulletin d’histoire judiciaire et pénitentiaire en Lot-et-Garonne, n°1, mars 2005, 12 p. H Aubusson de Cavarlay (Bruno). La mise en place du ministère public en France et son évolution d'après les statistiques pénales (1831-1932), IAHCCJ Bulletin, n° 18, printemps 1993, p. 114-142. H Bitane (Ilet). Le parquet général de la Cour d'Aix-en-Provence au XIXe siècle, Thèse de doctorat, Droit, Aix-Marseille 3, 2007, dact., 444 f°. H Carbasse (Jean-Marie). Histoire du parquet, Paris, P. U. F., 2000, 333 p. H Coumoul (Jules). Précis historique sur le ministère public, Revue historique de droit français et étranger, 1881, p. 299-314. H Falletti (François). Le procureur, la justice et la société, Mémoires de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Lyon, 2003, 4e série, tome 3, p. 187-198. H Krafft (Agénor). Benjamin Constant et les pouvoirs des magistrats, La Vie judiciaire, 1956, n° 523, 16-21 avril, p. 1. H Lagoueyte (Patrick). Les magistrats du parquet face au coup d'État du 2 décembre 1851, in Comment meurt une République ? Autour du 2 décembre 1851, Paris, Créaphis, 2004, p. 183-199. (vérifier Lagoueye ?) H Moroz (Xavier). Les initiatives procédurales au XIXe siècle, Archives de politique criminelle, n° 25, 2003, p. 87-100. H Poncier (Anthony). Les procureurs généraux du Second Empire, mémoire de D.E.A., Histoire contemporaine, Paris 10 Nanterre, 1996, dact., 109 f°. H Reliquet (Sandrine). L'exercice de la magistrature en Algérie d'octobre 1956 à octobre 1958 : le cas du parquet général d'Alger, mémoire de D.E.A., Histoire du XXe siècle, Paris, 1989, dact., 172 f°. H Rivière (Alexis). Les transports du parquet de Cambrai (1851-1858), Mémoires de la Société d'émulation de Cambrai, 1928, tome 76, p. 233-238. H Royer (Jean-Pierre). Histoire du ministère public. Évolutions et ruptures, in Le Parquet dans la République : vers un nouveau ministère public ? Actes du Colloque des 29 et 30 mai 1995, Assemblée nationale, Paris, Bordeaux, Association d'Études et de Recherches de l'École nationale de la Magistrature, 1996, p. 11-17. H Royer (Jean-Pierre). Le ministère public, enjeu politique au XIXe siècle, in Carbasse (Jean-Marie) (dir.). Histoire du parquet, Paris, P. U. F., 2000, p. 257-296. H Vinuesa (Julien). Le parquet général de Rouen sous la monarchie de Juillet, mémoire de maîtrise, Histoire contemporaine, Rouen, 2004, dact., 168 f°.