Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-10-3 — Tribunaux de commerce. Manuels et formulaires

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Manuel-formulaire à l'usage des juges au Tribunal de commerce de Lyon, Lyon, A. Rey, 1904, VI-199 p. Auger (L.-F.). Manuel abrégé des tribunaux de commerce, Paris, Pichon et Didier, 1830. Camberlin (Eugène), Teulet (Auguste-François). Nouveau manuel des tribunaux de commerce, divisé en trois parties...précédé de la liste par ordre chronologique de tous les membres de la juridiction consulaire de Paris depuis sa création, Paris, A. Marescq aîné, 1866, 1 vol; 1874, 1 vol. Camberlin (Eugène). Manuel pratique des tribunaux de commerce à l'usage des magistrats, des justiciables, des officiers ministériels et des divers auxiliaires de la juridiction commerciale, Paris, A. Marescq, 1879, XV-894 p; 2e éd., 1889, 940 p; 1903, 960 p. Deleau (Jacques), Cournot (Yves), Talandier (Jean). Traité-formulaire des tribunaux de commerce, Paris, Librairies techniques, 1955, 397 p. Durand-Morimbeau (Ernest). La juridiction commerciale. Manuel formulaire des juges consulaires, Paris, J. Delamotte, 1894, VIII-488 p. Gasse. Manuel des juges de commerce, réunissant celles des dispositions des codes les plus usuelles et qu'il importe de bien connaître, Paris, Impr. de J. Gratiot, 1833, 84 p; 2e éd., Impr. de Crapelet, 1841, 240 p; 3e éd., Videcoq père et fils, 1842, 335 p; 4e éd., 1845, 384 p; 5e éd., 1849, 443-LVI p. Hamonic (Guillaume). La juridiction consulaire. Tome I : Tribunaux de commerce, Obligations, Contrats commerciaux. Tome II : Faillites, Sociétés, Procédure, Art de juger, Formulaire, Paris, Pichon et Durand-Auzias, 1940, 2 vol, 10-300 et 435 p. Privat (Édouard). Les tribunaux de commerce. Guide du magistrat consulaire, Toulouse, E. Privat, 1925, X-235 p; 2e éd., 1933, XII-325 p. Raviart (Eugène). Les tribunaux de commerce. Traité-formulaire de l'organisation, des règles et des usages des Tribunaux de commerce et de la procédure commerciale. A l'usage des magistrats consulaires, avocats, avoués, agréés, syndics, mandataires et justiciables des tribunaux de commerce, Paris, Éditions Godde, 1932, 2 vol. Rival (Albert). Manuel des greffiers des tribunaux de commerce, Elbeuf, Allain, 1935, 232 p. Roué (Paul). Code des tribunaux de commerce et conseils de prud'hommes : procédure, modèle de pouvoirs, délais, compétence, consultation juridique, Paris, Bibliothèque des ouvrages pratiques, 1909, 32 p.