Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-15-3-3 — Décisions du Conseil des prises. Chronologie
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Barboux (Henri). Jurisprudence du Conseil des prises pendant la guerre de 1870-1871 avec notes et commentaires, Paris, H. Sotheran, J. Baer et Cie, 1871, 160 p.
Worms (René). La juridiction des prises, Compte-rendu des séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques, vol. 185, 1916, 1er semestre, p. 67-98; vol. 186, 1916, 2e semestre, p. 438-473; vol. 189, 1918, 1er semestre, p. 74-102; vol. 191, 1919, 1er semestre, 616-629; vol. 193, 1920, 1er semestre, p. 141-158; 1921, 1er semestre, p. 281-294; 1922, 2e semestre, p. 425-441; 1923, 2e semestre, p. 410-419; 1924, 1er semestre, p. 91-98.
Décisions du Conseil des Prises et décrets rendus en Conseil d'État en matière de prises maritimes du 4 août 1914 au 18 juillet 1916. Décisions du Conseil des prises en matière d'arrêts de marchandises, de propriété, provenance ou distribution ennemie, Paris, Imprimerie nationale, Ministère de la Marine, 1916; tome II, arrêtés à la date du 1er mars 1922, 1923, 448 p.
Jurisprudence française en matière de prises maritimes. Recueil de décisions pendant la guerre intéressant le droit international, par Fauchille (Paul), Paris, Pedone, 1916.
Ministère de la Marine. Direction centrale du commissariat de la marine. Prises maritimes. Jurisprudence française de la guerre 1939-1945, décisions du Conseil des prises, décrets en Conseil d'État. Tome 1, Paris, Impr. nationale, 1947, XXIV-518 p.
Ministère de la Marine. Direction centrale du commissariat de la marine. Prises maritimes. Jurisprudence française de la guerre 1939-1945, décisions du Conseil des prises, décrets en Conseil d'État. Tome 2 (1947-1951), Paris, Pedone, 1954, 282 p.
H
Guttinger (Philippe). Réflexions sur la jurisprudence des prises maritimes de la seconde guerre mondiale. À propos de la publication du troisième tome du Recueil des décisions du Conseil des prises (années 1953 à 1965), Paris, Pedone, 1975, 68 p.
Sucharitkul (Jetn). Jurisprudence française des prises maritimes dans la seconde guerre mondiale, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1959, dact., 210 f°.
France. Commissariat de la marine. Direction centrale. Prises maritimes, jurisprudence française de la guerre 1939-1945 : décisions du Conseil des prises, décrets en Conseil d'État, Paris, Direction centrale du Commissariat de la marine. 3. 1953-1965, Paris, 1973, XI-507 p.