Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5-5-5-5 — Instruction et preuves. Serment judiciaire (serment décisoire)

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Berlaud (Henri). De l'aveu en matière civile, thèse de doctorat, Droit, Poitiers, Impr. de Tolmer, 1883, 134 p. Bournisien (Gabriel). Du serment décisoire, thèse de licence en droit, Paris, J. Le Clere, 1876, 105 p. Caveroc (Marcel). Le serment décisoire, thèse de doctorat, Droit, Paris, Société française d'imprimerie et de librairie, 1910, 216 p. Coeffin (Jules-André). Du serment décisoire, thèse de licence en droit, Paris, typ. N. Blanpain, 1877, 104 p. Demontrond (Pierre). De l'aveu extra-judiciaire en droit civil, thèse de doctorat, Droit, Dijon, Impr. régionale, 1906, 285 p. Giraud (Alfred). Du serment décisoire; pouvoir et devoir du juge; du faux serment en matière civile, Revue critique de législation et de jurisprudence, tome XXV, 14e année, 1864, vol. 2, p. 248-268. Hervé-Bazin (Jacques). De la preuve par serment en droit civil, thèse de doctorat, Droit, Caen; Angers, Impr. de A. Burdin, 1907, VI-143 p. Jouberteau (André). Le faux serment en matière civile, thèse de doctorat, Droit, Rennes; Luçon, Impr. de S. Pacteau, 1941, 112 p. Mouterde (René). Du serment considéré comme moyen de preuve en droit civil romain et français, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de A. Parent, 1871, 235 p. Mourre (Alexis). Réflexions sur le serment décisoire, Gazette du Palais, 14 juin 1994, p. 798-801. Pathouot (Augustin). De l'indivisibilité de l'aveu judiciaire (Art. 1356, 3e du Code civil), thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1910, 160 p. Perret (Georges). Le serment décisoire, thèse de doctorat, Droit, Bordeaux; Bayonne, Impr. de A. Lamaignère, 1901, 194 p. Perrot (Alfred). Du serment décisoire, thèse de licence en droit, Paris, F. Pichon, 1873, 64 p. Ribet (Fernand). Du serment décisoire, thèse de licence en droit, Paris, F. Pichon, 1879, 78 p. Rousiers (Paul de). Du serment décisoire, thèse de licence en droit, Paris, Impr. Saint-Généresus, 1878, 80 p. Tardif de Moidrey (Léon). Du serment litis-décisoire en droit français et en droit romain, Metz, Rousseau-Pallez, 1860, 91 p. H Tardiveau (Jacques). Étude historique sur l'aveu judiciaire en matière civile, thèse de doctorat, Droit, Paris; Tours, Impr. de E. Arrault, 1908, 130 p.