Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Daumas (Ph.). Justice et Révolution en Val-de-Marne. Les tribunaux civils de Sucy-en-Brie et Ormesson de l'Ancien Régime au Directoire (1782-an VI), mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 12, 1990, dact., 215 f°.

Auteur(s): Daumas (Philippe)
Année de publication: 1990
Lieu(x): Val-de-Marne
Thème: 2-2-3 — Révolution et Empire. Études locales sur l'organisation judiciaire